Martel

• Décret du 1er août 2011 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Martel (Christian)

• Journal Officiel num. 180, 5 août 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décret du 17 septembre 2009 portant nomination du directeur du Port autonome de Paris - M. Martel (Hervé)

• Journal Officiel num. 216, 18 septembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 23 octobre 2008, 06/17336)

...C/. S.A. FENIX MARTEL. Grosse délivrée . le:. à:SIDER. TOUBOUL....

• Décret du 17 décembre 2009 portant nomination d'un contrôleur général économique et financier - M. Martel (Philippe)

• Journal Officiel num. 294, 19 décembre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Décret du 7 mars 2006 portant nomination (inspection générale de l'équipement) - M. de Martel (Claude)

• Journal Officiel num. 58, 9 mars 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Décision du 3 novembre 2011 modifiant la décision du 1er octobre 2010 portant délégation de signature (état-major de l'armée de l'air)

... Fait le 3 novembre 2011. J. Martel . Fait le 3 novembre 2011. J. Martel...

• Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décision

• Arrêté du 24 avril 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... société civile professionnelle Bernard Martel, François Martel, Marie-Emmanuelle Vignes-Maiocch...

• Journal Officiel num. 104, 3 mai 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 18 janvier 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... société civile professionnelle Gérard Martel-Reison, Jacques Martel-Reison, Jean-Jacques Fiora ...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2011-391 du 13 avril 2011 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises (rectificatif)

... ; 46118 Gignac ; 46122 Gintrac ; 46185 Martel...

• Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 18 avril 2011 portant admission à la retraite (inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable)

...M. de Martel (Claude), inspecteur général de l'administration...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté