marsillargues herault

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12 documents pour marsillargues herault

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 11 janvier 2007, 06/1051)
..... 34590 MARSILLARGUES. représenté par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES,... louée à la SCI ZOLA à Marsillargues (Hérault), lui ont signalé qu'ils avaient subi des dégât...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...33555. MARCHEPRIME. BASSIN D'ARCACHON. HERAULT. 34003. AGDE. ETANGS DE THAU ET DE BAGNAS. HERAULT...HERAULT. 34151. MARSILLARGUES. CAMARGUE. HERAULT. 34154. MAUGUIO. ETANGS MONTPEL...
- Effets des PPR
Mise en oeuvre des mesures contenues dans le plan 1.1. Mesures applicables aux projets futurs 1.2. Mesures applicables au bâti existant 1.2.1. Mesures de prévention, de protection et de sauvegarde des populations Jurisprudence 1.2.2. Mesures de « déconstruction » Question du devenir des terrains acquis par les mesures d'action foncière Jurisprudence 2. Financement des mesures prescrites par les PPR 2.1. Financement des mesures de prévention, de protection et de sauvegarde Le fonds de prévention des risques naturels majeurs 2.2. Financement des mesures d’action foncière Part de l'État dans le financement des mesures foncières prévues par le PPRT Jurisprudence 3. Valeur juridique 3.1. Insertion dans l'ordonnancement juridique Jurisprudence 3.2. Qualification juridique Jurisprudence 4. ...

... 2005, SCI Camargue c/Préfet de l'Hérault, req. nº 0405289 : « le préfet s'est borné à ..., 4 octobre 2005, Commune de Marsillargues c/Préfet de l'Hérault, req. nº 0404514 : « Le ...
- Les plans de prévention des risques
- Sommaire

- Décret du 3 décembre 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Taureau de Camargue >>
...Département de l'Hérault. Canton de Castries : toutes les communes. ... Grande-Motte, Lansargues, Lattes, Marsillargues, Mauguio, Palavas-les-Flots, Pérols, Saint-Na...
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
... communes suivantes du département de l'Hérault : Autignac, Cabrerolles, Caussiniojouls, Faugères..., Maraussan, Margon, Marseillan, Marsillargues, Mas-de-Londres, Maureilhan, Mireval, Mons, Montad...
- Décret du 11 avril 1995 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Nîmes-Caissargues à Sète-Sémaphore traversant les départements du Gard et de l'Hérault
..., dans le département du Gard; Marsillargues, Lunel, Saint-Nazaire-de-Pézan, Lansargues, Candi...
- Arrêté du 2 mai 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DEPARTEMENT DE L'HERAULT Inondations et coulées de boue du 20 octobre 1999... Canton de Lunel: Commune de Marsillargues. Inondations et coulées de boue du 12 au 14 novem...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
...Hérault. Les communes non situées dans la zone 4. Lozèr..., Lunel, Lunel-Viel, Marseillan, Marsillargues, Mauguio, Mèze, Mireval, Montarnaud, Montbazin, M...
- Arrêté du 21 novembre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Commune d'Aubussargues. DEPARTEMENT DE L'HERAULT . Inondations et coulées de boue du 17 au 28 octo... de Boisseron, Lunel, Lunel-Viel, Marsillargues, Saint-Just,. Saint-Nazaire-de-Pézan, Villetelle....
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
...Département de l'Hérault : ASSAS ; BAILLARGUES ; BALARUC-LES-BAINS ; BALARU... ; LUNEL ; LUNEL-VIEL ; MARSEILLAN ; MARSILLARGUES ; MAUGUIO ; MEZE ; MONTAGNAC ; MONTBAZIN ; MUDAISO...

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