Marsat

• Arrêté du 25 mai 2004 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Marsat et Ménétrol (Puy-de-Dôme)

• Journal Officiel num. 134, 11 juin 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret du 6 juillet 2011 portant nomination dans l'armée active des élèves de l'Ecole polytechnique

...Lemaire (Nicolas, Louis). Marsat (Sylvain, Nicolas). Mas (Fanny, Paule). Maurice (P...

• Journal Officiel num. 157, 8 juillet 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 novembre 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 30 novembre 2006, 1264)

..., libre, présent, assisté de Maître MARSAT, avocat au Barreau de Périgueux. . ET: SUTUREX ET...

• Arrêté du 19 mai 2009 portant nomination au grade d'aspirant des élèves de l'Ecole polytechnique en 2007

...Malgrange (Juliette). Marchese (Fabien). Marsat (Sylvain). Mas (Fanny). Maurice (Pauline). Mrejen ...

• Journal Officiel num. 124, 30 mai 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision du 7 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2012 (armée active)

...35. Andrea (Luc). 36. Marsat (Laëtitia, Laurence). Corps des commissaires de l...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décision

• Tableau d'avancement 1998 (magistrature)

...Mme Paton (Claire), épouse Marsat, substitut (Paris). Mme Paugam (Dominique), épous...

• Journal Officiel num. 153, 4 juillet 1998
• Ministère de la justice
• Tableau

• Décret du 25 avril 2002 portant nomination dans l'armée active

...Burlot (Yann, Yves). Marsat (Laëtitia, Laurence). Pérès (Philippe). TRANSMI...

• Journal Officiel num. 98, 26 avril 2002
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 8 juin 2007 portant nomination des élèves admis en 2006 à l'Ecole polytechnique

...65 Poulhès (Mathilde). 65 Marsat (Sylvain). 67 Benchimol (Pascal). 67 Karakouzian (...

• Journal Officiel num. 164, 18 juillet 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêtés du 16 septembre 1997 portant promotion (génie rural, eaux et forêts)

... 1er janvier 1997. M. Marsat (Jean-Bernard). M. Lenoir (Philippe), en serv...

• Journal Officiel num. 224, 26 septembre 1997
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

.... « 63 ? Puy-de-Dôme . « Issoire, Marsat, Ménétrol, Mozac, Perrier, Peschadoires, Riom, T...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté