Marsas

• Décret du 7 juin 1996 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la R.N. 10 (de Marsas à la limite Nord du département de la Gironde), sur le territoire des communes de Cavignac, Cézac, Cubnezais, Marsas, Laruscade et Saint-Mariens, dans le département de la Gironde

• Journal Officiel num. 138, 15 juin 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Décret du 12 juin 2001 prorogeant les effets de la déclaration, par le décret du 7 juin 1996, de l'utilité publique des travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la route nationale 10 de Marsas à la limite nord du département de la Gironde, dans le département de la Gironde

• Journal Officiel num. 135, 13 juin 2001
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décret n° 2009-1766 du 29 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Blaye »

..., Laruscade, Marcenais, Marcillac, Marsas, Mazion, Plassac, Pleine-Selve, la partie de la co...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 novembre 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 24 novembre 2006)

... René poursuivi et condamné pour avoir à MARSAS (33) le 24 septembre 2003: - tenté de donner volo...

• Décret n° 2010-66 du 15 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Blaye »

..., Laruscade, Marcenais, Marcillac, Marsas, Mazion, Plassac, Pleine-Selve, la partie de la co...

• Journal Officiel num. 15, 19 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2009-1766 du 29 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Blaye »

..., Laruscade, Marcenais, Marcillac, Marsas, Mazion, Plassac, Pleine-Selve, la partie de la co...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Liste des candidats admis à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes

...Doro (Cyril), Nancy. Marsas (Cédric), Saintes. Milliot (Michaël), Narbonne. ...

• Journal Officiel num. 189, 18 août 1998
• Ministère de la défense
• Liste

• Décret n° 2009-1766 du 29 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Blaye »

..., Laruscade, Marcenais, Marcillac, Marsas, Mazion, Plassac, Pleine-Selve, la partie de la co...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...), Macau (2), Marcenais (3), Margueron (1), Marsas (1), Martignas-sur-Jalle (2), Martres (2), Mauriac...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1345 du 29 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bordeaux »

..., Lormont, Loupiac, Marcenais, Marcillac, Marsas, Mazion, Momprinblanc, Omet, Paillet, Plassac, Ple...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret