marquise de sevigne

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

...Jean-Marc Fréry, domicilié 1, rue Marquise-de-Sévigné, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Cett...

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 175 . D 155 . ANTRAIN . N 136 . CESSON-SEVIGNE . 35 . D 177 . N 136 . SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE ....D 31 . D 914 . LUNEVILLE . Rue de la Marquise du Chatelet . LUNEVILLE . 54 . D 31 . D 400 . LUNE...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...35 ? Ille-et-Vilaine. Bruz, Cesson-Sévigné, Chantepie, Chartres-de-Bretagne, Montgermont, Pon...-Bernes, Longuenesse, Marœuil, Marquise, Merlimont, Outreau, Rang-du-Fliers, Rety, Rinxent...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...35. D 97. D 29. BETTON. N 136. CESSON-SEVIGNE. 35. D 120. D 857. BREAL-SOUS-VITRE. Extrémité. ...54. D 31. D 914. LUNEVILLE. Rue de la Marquise-du-Châtelet. LUNEVILLE. 54. D 31. D 400. LUNEVILL...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret