Marquefave

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste (zone spéciale de conservation)

..., Lège, Mancioux, Mane, Marignac, Marquefave, Martres-Tolosane, Mauran, Mauzac, Mazères-sur-Sa...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Lautignac, Lunax, Mancioux, Marliac, Marquefave, Mondilhan, Monès, Montastruc-Savès, Montgaillar...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Le Faget, Lespinasse, Mailholas, Marquefave, Mirepoix-sur-Tarn, Montaut, Nailloux, Ondes (1), ...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 6 mars 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de terrain du 10 juin 2000 Commune de Marquefave (2). DEPARTEMENT DU GERS Inondations et coulées d...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 7 juin 1996 portant classement de centres de réception radioélectriques contrôlés par le ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace

... radioélectriques de Marquefave (Haute-Garonne), Bellentre, Mâcot-la-Plagne - T...

• Journal Officiel num. 138, 15 juin 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Arrêté

• JON94000008177J000

...-Garonne), demeurant quartier Maury, à Marquefave (Haute-Garonne), agissant également au nom de son...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 1994
• Ministère de la justice

• Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... France SAS, à Lyon (69); Coopeval, à Marquefave (31); GTI association, à Paris (75); Société li...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2000
• Décision

• Arrêté du 21 juillet 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-la-Pierre, Capens, Carbonne, Longages, Marquefave, Mauzac, Montaut, Noé, Peyssies, Saint-Sulpice-su...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2000
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 21 juillet 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-la-Pierre, Capens, Carbonne, Longages, Marquefave, Mauzac, Montaut, Noé, Peyssies, Saint-Sulpice-su...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2000
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• JORFTEXT000000364911

...), demeurant quartier Maury, à Marquefave (Haute-Garonne), agissant également au nom de ...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 1994
• Ministère de la justice