marolles en hurepoix 91

• Arrêté du 30 août 2006 portant déclassement du domaine public de Réseau ferré de France et transfert d'immeubles à la Société de valorisation foncière et immobilière

...�férencé 005239E/008, sur la commune de Marolles-en-Hurepoix (91) ; Le terrain référencé 005278H...

• Journal Officiel num. 220, 22 septembre 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 319. BARBEREY-SAINT-SULPICE. 10. D 919. D 619. LE MERIOT. Extrémité. NOGENT-SUR-SEINE. ...NOGENT-LE-ROTROU. 28. D 923. N 23. MAROLLES-LES-BUIS. D 905. AMILLY. 28. D 939. Extrémité. R...91. D 117. D 8. MAROLLES-EN-HUREPOIX. D 26. LEUDEVILLE. 91. D 8. D 19. MAROLLES-EN-HURE...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 444 . BUCHERES . D 671 . BUCHERES . 10 . D 919 . D 619 . LE MERIOT . Extrémité . NOGENT-SUR-SEI...NOGENT-LE-ROTROU . 28 . D 923 . D 923 . MAROLLES-LES-BUIS . N 1154 . AMILLY . 28 . D 939 . Limite d...91 . D 117 . D 8 . MAROLLES-EN-HUREPOIX . D 26 . LEUDEVILLE . 91 . N 20 ? hors liaison ave...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

...91 - Essonne. Ajouter les communes de: « Angervillie..., Lardy, Leudeville, Limours, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mauchamps, Milly-la-Forêt, Moigny-su...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...91 - Essonne. Arpajon, Athis-Mons, Ballainvilliers, ..., Maisons-Alfort, Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Nogent-sur-Marne, Noiseau, Orly, Ormesson... Leudeville, Limours, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mauchamps, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mo...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté