maroeuil 62

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4 documents pour maroeuil 62

- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
...-DIVE (61); Raymond DARRAS, maire de LA LOGE (62);. Claude MILLET, maire de SAINT-MAURICE-LE-GIRARD...Jean-Marie TRUFFIER, maire de MAROEUIL (62); Michel NOIR, maire de LYON (69); Charles GHE...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...62 - Pas-de-Calais. Ablain-Saint-Nazaire, Aix-Noulet... Touquet-Paris-Plage, Longuenesse, Marck, Maroeuil, Merlimont, Nesles, Neufchâtel-Hardelot, Outreau,...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...62 - Pas-de-Calais. Ablain-Saint-Nazaire, Achicourt, ...-lès-Ruitz, Marck, Marles-les-Mines, Maroeuil, Mazingarbe, Méricourt, Merlirnont, Meurchin, Mon...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...62 - Pas-de-Calais. Ablain-Saint-Nazaire, Achicourt,...-lès-Ruitz, Marck, Marles-les-Mines, Maroeuil, Mazingarbe, Méricourt, Merlirnont, Meurchin, Mon...