marmoutier tours

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11 documents pour marmoutier tours

- Décret n° 2011-650 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Vouvray »
..., Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours-Sainte-Radegonde, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. 2° ..., lors de la fondation du monastère de Marmoutier (372) qui est situé sur le territoire de la commu...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 mai 2001 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 10 mai 2001, 99-11.287)
... juin 1978, élève du collège OGEC Marmoutier (l'OGEC) à Tours, établissement privé d'enseign...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 956 . DEOLS . Avenue de Tours . CHATEAUROUX . 36 . Avenue du Pont Neuf . Avenue ...TOURS . 37 . Quai de Marmoutier Quai Paul-Bert Quai de la Loire Quai de Saint-Cyr ...

- Arrêté du 18 avril 2000 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Jacques), né le 23 mars 1868 à Marmoutier (Bas-Rhin), décédé le 5 août 1944 à Auschwitz..., François), né le 10 septembre 1922 à Tours (Indre-et-Loire), décédé le 4 mai 1945 à Malch...
- Journal Officiel num. 145, 24 juin 2000
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 956. CHATEAUROUX. Avenue de Tours. CHATEAUROUX. 36. Avenue du Pont-Neuf. Avenue de B...D 1004. OTTERSWILLER. D 1004. MARMOUTIER. 67. D 64. D 37. REICHSTETT. D 226. REICHSTETT. 67...
- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
... . Indre-et-Loire. . Tours . Joué-lès-Tours. Loir-et-Cher. . Blois . Bloi..., Drulingen, La Petite-Pierre, Marmoutier, Sarre-Union et Saverne. Bas-Rhin et Haut-Rhin. Co...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1998
...- Rempart nord avec deux tours qui le flanquent et l'élément de rempart à l'ou...Marmoutier. - Ancien hôtel de Wangen, 18-20, rue des Ecoles:...
- Arrêté du 7 octobre 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
... Lehmann (Mélanie) le 30 mars 1884 à Marmoutier (Bas-Rhin), décédée le 18 avril 1944 à Aus... Keller, née Tourscher (Marguerite) le 19 octobre 1885 à Varsberg (Mosel...
- Arrêté du 18 avril 2000 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Jacques), né le 23 mars 1868 à Marmoutier (Bas-Rhin), décédé le 5 août 1944 à Auschwitz..., François), né le 10 septembre 1922 à Tours (Indre-et-Loire), décédé le 4 mai 1945 à Malch...
- Journal Officiel num. 145, 24 juin 2000
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 13 septembre 1993 portant apposition de la mention Mort en déportation sur les actes de décès
..., Gustave), né le 30 novembre 1899 à Tours (Indre-et-Loire), décédé le 31 juillet 1944 (en... Weill (Marthe) le 16 décembre 1890 à Marmoutier (Bas-Rhin), décédée le 30 mars 1943 à Sobibor ...

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