marlioz 74

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (58); Eugène VESIN, maire de MEILLERIE (74); Alain PAYSSE, maire de JÛ-BELLOC (32); Claude J... régional (13); Alain ARMAND, maire de MARLIOZ (74); Jean-Marie SCHNEIDER, conseiller régional (...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...-CHATEAU (69) ; Daniel CHAUSSEE, maire d'ARMOY (74) ; Philippe AUTRIVE, maire de LA FERTE-ALAIS (91) ...-JONCHERETS (28) ; Alain ARMAND, maire de MARLIOZ (74) ; Gilles ROUSSELET, maire de MONTHARVILLE (28...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (58) ; Eugène VESIN, maire de MEILLERIE (74) ; Alain PAYSSE, maire de JÛ-BELLOC (32) ; Claude... régional (13) ; Alain ARMAND, maire de MARLIOZ (74) ; Jean-Marie SCHNEIDER, conseiller régional ...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...74 - Haute-Savoie. Allinges, Allonzier-la-Caille, Am..., Lully, Lyaud, Marcellaz-Albanais, Marlioz, Megève, Mégevette, Meillerie, Menthonnex-sous-C...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

...74 - Haute-Savoie. Allinges, Allonzier-la-Caille, Amb..., Lyaud, Marcellaz-Albanais, Marignier, Marlioz, Marnaz, Megève, Mégevette, Meillerie, Menthonne...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

...74 - Haute-Savoie. Allinges, Allonzier-la-Caille, Am..., Lyaud, Marcellaz-Albanais, Marignier, Marlioz, Marnaz, Megève, Mégevette, Meillerie, Menthonne...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté