marin nucleaire reacteur sous

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4 documents pour marin nucleaire reacteur sous

- Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base
... circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression ; Vu l'arrêté d..., dans les eaux de surface ou dans le milieu marin, des substances mentionnées dans le tableau annex...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 avril 2009 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 23/04/2009, 306242)
... la création de l'installation nucléaire de base dénommée Flamanville 3, comportant un r�... dénommée Flamanville 3, comportant un réacteur nucléaire de type EPR, sur le site de Flamanville... OSPAR pour la protection du milieu marin de l'Atlantique Nord-Est, signée à Paris le 22 s...
- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
...SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS PROPRES A LA REGION ILE D... ; 6° Les inspecteurs de la sûreté nucléaire remplissant les conditions prévues par l'article ... 86 du code disciplinaire et pénal de la marine marchande est, en outre, destinataire des mêmes i... utilise ou est destinée à utiliser un réacteur nucléaire comme source d'énergie, que ce soit po...
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
- Ordonnance
- Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée
... supérieur d'officier de prévention nucléaire adjoint. . 2 . 1 . Cours du certificat supérieur ...Formation officier et sous-officier pilote hélicoptère délivrée par l'avi... d'ingénieur en génie atomique, option réacteur de propulsion navale ou option armes à l'Ecole d'... SPÉCIFIQUEMENT LES PERSONNELS DE LA MARINE NATIONALE . 1. Formations des officiers . a) Manag...