marigny manche

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

41 documents pour marigny manche

- Arrêté du 30 juin 2010 portant dissolution d'une société civile professionnelle et nommant un notaire (officiers publics ou ministériels)
...'un office de notaire à la résidence de Marigny (Manche), est accepté. Par suite du retrait de Mm...
- Arrêté du 29 juin 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... est regroupée avec la trésorerie de Marigny (Manche). ARTICLE 2. La trésorerie de Sourdeval e...
- Arrêté du 25 juin 2010 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
..., Les Cresnays, Marchésieux, Margueray, Marigny, Maupertuis, Milly, Montabot, Montbray, Notre-Dame... et Villechien dans le département de la Manche, Beaulieu-sur-Oudon, Bourgon, Ernée, Fougerolles-...

- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 16. MANCHE . DUCEY. PITD. CONDE-SUR-NOIREAU. ZONE NORD. BASSE...ZONE NORD. SEINE OUEST. 5. . PITD. MARIGNY-LE-CHATEL. ZONE NORD. SEINE OUEST. 2. . PITD. NO...
- Arrêté du 18 octobre 1999 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
... d'un office notarial à la résidence de Marigny (Manche)....
- Journal Officiel num. 250, 27 octobre 1999
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...47302. SOS. RA DU NE ET SE DES LANDES. MANCHE. 50004. AIREL. ISTHME DU COTENTIN. MANCHE. 50005. ...MANCHE. 50292. MARIGNY. ISTHME DU COTENTIN. MANCHE. 50297. LA MEAUFFE. IS...
- Arrêté du 18 octobre 1999 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
... d'un office notarial à la résidence de Marigny (Manche)....
- Journal Officiel num. 250, 27 octobre 1999
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêtés du 25 mars 1999 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
...'un office de notaire à la résidence de Marigny (Manche), est accepté. La raison sociale de l...
- Journal Officiel num. 78, 2 avril 1999
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 7 octobre 1998 relatif à la démission d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
... à la résidence de La Chapelle-en-Juger (Manche), est acceptée; L'office de notaire à la réside... office notarial, sise à la résidence de Marigny (Manche), est désignée en qualité d'attributair...
- Journal Officiel num. 241, 17 octobre 1998
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
... Département de la Manche : Acqueville, Agneaux, Agon-Coutainville, Airel, A..., Marchésieux, Marcilly, Margueray, Marigny, Martigny, Martinvast, Maupertuis, Maupertus-sur-M...

Page suivante