marignane football

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 décembre 2006 (cas Conseil d'Etat, 2ème et 7ème sous-sections réunies, du 13 décembre 2006, 292245, mentionné aux tables du recueil Lebon)

...�sentée pour la FEDERATION FRANÇAISE DE FOOTBALL (FFF), dont le siège est 60 bis, avenue d'Iéna �... que la rencontre Union sportive (US) Marignane/Cercle Athlétique Bastiais est à rejouer ;. ...

• Décret du 13 mai 2011 portant promotion et nomination

... d'avions de la sécurité civile de Marignane (Bouches-du-Rhône) ; 35 ans de services civils et... (Jean-Jacques), président d'un club de football ; 63 ans d'activités associatives, sportives, pro...

• Journal Officiel num. 113, 15 mai 2011
• Décret

• Décret du 31 décembre 2006 portant promotion et nomination

... du groupement des moyens aériens de Marignane (Bouches-du-Rhône) ; 25 ans de services civils.M.... de la Fédération française de football. Chevalier du 1er septembre 1998.M. Lapasset (Bern...

• Journal Officiel num. 1, 2 janvier 2007
• Décret

• ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 21 novembre 1995 portant promotion et nomination

... délégué d'une ligue régionale de football. Chevalier du 5 avril 1982. Mme Durieux, née Andr... à la base de la sécurité civile de Marignane; 37 ans de services civils et militaires. M. Morea...

• Journal Officiel num. 271, 22 novembre 1995
• Décret

• Décret du 11 avril 2001 portant promotion et nomination

... aérienne de la sécurité civile de Marignane; 35 ans de services civils et militaires. M. Cayue...-entraîneur de l'équipe de France de football; 41 ans d'activités sportives, professionnelles e...

• Journal Officiel num. 90, 15 avril 2001
• Décret

• Décret du 11 avril 2001 portant promotion et nomination

... aérienne de la sécurité civile de Marignane ; 35 ans de services civils et militaires. M. ...-entraîneur de l'équipe de France de football ; 41 ans d'activités sportives, professionnelles ...

• Journal Officiel num. 90, 15 avril 2001
• Décret

• Décret du 30 janvier 2008 portant promotion et nomination

... d'avions de la sécurité civile de Marignane (Bouches-du-Rhône) ; 28 ans de services civils.Mm... de la Fédération française de football ; 45 ans d'activités sportives, associatives, pro...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2008
• Décret

• Décret du 10 novembre 1998 portant promotion et nomination

... aérienne de la sécurité civile de Marignane. Chevalier du 27 mars 1980. M. Copie (Jean-Paul, H... d'organisation de la Coupe du monde de football 1998. Chevalier du 13 novembre 1991. M. Lebas (Ray...

• Journal Officiel num. 265, 15 novembre 1998
• Décret

• Décret du 14 mai 2003 portant promotion et nomination

... à la base de la sécurité civile de Marignane ; 40 ans de services civils et militaires.M. Touaz... de l'Union nationale des arbitres de football ; 36 ans d'activités sportives, professionnelles ...

• Journal Officiel num. 112, 15 mai 2003
• Décret

• Décret du 15 novembre 2004 portant promotion et nomination

... à la base de la sécurité civile de Marignane (Bouches-du-Rhône) ; 30 ans de services civils et..., Alphonse), entraîneur national de football ; 47 ans d'activités sportives, de services civil...

• Journal Officiel num. 266, 16 novembre 2004
• Décret