Marie

• FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS
• CESSATION DE FONCTIONS
• LICENCIEMENT
• ALLOCATIONS DE CHOMAGE -Démission dun agent communal pour suivre son mari qui, admis à la préretraite, avait décidé de changer de résidence

• DROITS CIVILS ET INDIVIDUELS
• ETRANGERS, REFUGIES, APATRIDES
• ETRANGERS
• SEJOUR DES ETRANGERS
• AUTORISATION DE SEJOUR -Visa de court séjour
• Refus opposé à un étranger marié à une Française

• ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS
• APPLICATION DANS LE TEMPS
• TEXTE APPLICABLE -Article L.60 du code des pensions civiles et militaires de retraite
• Texte abrogé
• Date à prendre en considération pour déterminer si lépouse peut bénéficier de ces dispositions en cas de suspension de la pension de son mari

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 29 septembre 2011 (cas Mme Marie-Claude A. [Conseil de discipline des avocats])

Mme Marie-Claude A. [Conseil de discipline des avocats]

• Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Sainte-Marie-la-Blanche »

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 25 mars 2011 (cas Mme Marie-Christine D. [Pension de réversion des enfants])

Mme Marie-Christine D. [Pension de réversion des enfants]

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 26 septembre 2002 (cas Décision du Conseil constitutionnel relative au compte de campagne de Monsieur Jean-Marie LE PEN, candidat à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002)

Décision du Conseil constitutionnel relative au compte de campagne de Monsieur Jean-Marie LE PEN, candidat à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 26 septembre 2002 (cas Décision du Conseil constitutionnel relative au compte de campagne de Monsieur Jean-Marie LE PEN, candidat à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002)

Décision du Conseil constitutionnel relative au compte de campagne de Monsieur Jean-Marie LE PEN, candidat à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002 - Journal officiel du 12 octobre 2002, p. 16870 -

• Décret n° 2012-108 du 27 janvier 2012 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relatif à la restauration de l'église Sainte-Marie-du-Suffrage, dite des Ames Saintes, à l'Aquila, signé à Rome le 26 octobre 2010 (1)

• Journal Officiel num. 25, 29 janvier 2012
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret du 1er août 2011 portant nomination (inspection générale de l'administration) - Mme Debart (Marie-Hélène)

• Journal Officiel num. 178, 3 août 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 7 avril 2002 (cas Décision du 7 avril 2002 portant sur une réclamation de Monsieur Jean-Marie MATAGNE)

Décision du 7 avril 2002 portant sur une réclamation de Monsieur Jean-Marie MATAGNE

• Décision n° 2011-1018 du 18 octobre 2011 autorisant la commune de Campan (Hautes-Pyrénées) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Campan - Sainte-Marie

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 11 octobre 1995 (cas Décision du Conseil constitutionnel relative au compte de campagne de Monsieur Jean-Marie Le Pen, candidat à l'élection présidentielle des 23 avril et 7 mai 1995)

Décision du Conseil constitutionnel relative au compte de campagne de Monsieur Jean-Marie Le Pen, candidat à l'élection présidentielle des 23 avril et 7 mai 1995 - Journal officiel du 12 octobre 1995, p. 14841 -