mariani ducray conseil d etat

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76 documents pour mariani ducray conseil d etat

- Arrêté du 22 février 2011 portant détachement (Conseil d'Etat)
... en date du 22 février 2011, Mme Francine Mariani-Ducray, conseiller d'Etat, est placée dans la pos...
- Arrêté du 16 décembre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
... des personnalités qualifiées : Mme Mariani-Ducray (Francine), conseiller d'Etat, présidente ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 janvier 2010 (cas Conseil d'État, 4ème et 5ème sous-sections réunies, 13/01/2010, 317997)
... - le rapport de Mme Francine Mariani-Ducray, Conseiller d'Etat, . - les o...

- Arrêté du 3 mai 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
... des personnalités qualifiées : Mme Mariani-Ducray (Francine), conseiller d'Etat, présidente ...
- Décret du 28 août 2008 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome - Mme Mariani-Ducray (Francine)
..., Mme Mariani-Ducray (Francine), conseiller d'Etat, est nommée présidente du conseil d'administrati...
- Décret du 13 mai 2008 portant nomination d'un conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur) - Mme Mariani-Ducray (Francine)
- Journal Officiel num. 111, 14 mai 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Avis de vacance d'un emploi de direction
... établissements publics et opérateurs de l'Etat, une association subventionnée ainsi que le suivi...- le conseil aux collectivités territoriales. L'effectif du se... être obtenus auprès de Mme Francine Mariani-Ducray, directrice des musées de France (téléph...
- Décret du 13 février 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris - Mme Mariani-Ducray (Francine)
... nommée en qualité de représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement pu...
- Arrêté du 14 octobre 2005 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection
... libérales, Vu la directive du Conseil 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservatio... naturel du territoire européen des autres Etats membres de l'Union européenne, après la date d'e...La directrice des musées de France,. F. Mariani-Ducray. Le ministre des petites et moyennes entrep...
- Décret du 8 décembre 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Mme Labourdette (Marie-Christine)
... la musique en qualité de représentant de l'Etat, en remplacement de Mme Mariani-Ducray (Francine)....

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