margon 28

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31 documents pour margon 28

- Décision n° 2010-181 du 23 mars 2010 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio
... de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril ... lieudit Le Bois Jolly, route de Brunelles, Margon (28). Altitude du site (NGF) : 170 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 82, 8 avril 2010
- Décision
- Décision n° 2008-1145 du 25 novembre 2008 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Rouen/Chérie FM Maine Normandie/Chérie FM Eure-et-Loir
... de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril ..., lieudit le Bois Jolly, route de Brunell, Margon (28). Altitude du site (NGF) : 170 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
- Décision
- Décision n° 2008-1193 du 25 novembre 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1
... de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril ..., lieudit le Bois-Jolly, route de Brunell, Margon (28). Altitude du site (NGF) : 170 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 42, 19 février 2009
- Décision

- Décision n° 2008-1160 du 25 novembre 2008 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie
... de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril ..., lieudit Le Bois-Jolly, route de Brunell, Margon (28). Altitude du site (NGF) : 170 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
- Décision
- Décision n° 2008-1166 du 25 novembre 2008 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons
... de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril ..., lieudit Le Bois Jolly, route de Brunell, Margon (28). Altitude du site (NGF) : 170 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 31, 6 février 2009
- Décision
- Décision n° 2008-1170 du 25 novembre 2008 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Virgin Radio
... de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril ..., lieudit le Bois Jolly, route de Brunell, Margon (28). Altitude du site (NGF) : 170 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
- Décision
- Décision n° 2008-1162 du 25 novembre 2008 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ
... de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril ..., lieudit le Bois Jolly, route de Brunell, Margon (28). Altitude du site (NGF) : 170 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
- Décision
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 951 . D 8051a . CHARLEVILLE-MEZIERES . D 28a . BOULZICOURT . 8 . D 977 . D 764 . SEDAN . D 946 ...TOURY . 28 . D 923 . D 923 . MARGON . Limite département 28 / 61 . NOGENT-LE-ROTROU ....
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...Extrémité. BOUC-BEL-AIR. 13. D 28. D 571. CHATEAURENARD. D 24. NOVES. 13. D 571. D 2...Extrémité. TOURY. 28. D 923. N 23 . MARGON. Extrémité. NOGENT-LE-ROTROU. 28. D 923. N 23. M...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
..., maire de SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETS (28) ; Alain ARMAND, maire de MARLIOZ (74) ; Gilles RO... (48) ; Philippe RUHLMANN, maire de MARGON (28) ; Jean-Marc DESCHAMPS, maire de BROU-SUR-CHAN...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste

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