marcoussis plan

• Code de l'urbanisme

... à l'exception des territoires dotés d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan lo... Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, Montlhéry, Morangis, ...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 mars 1989 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 1 mars 1989, 85-46.311)

...Attendu que la commune de Marcoussis fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'h... au secrétariat général et qu'au plan statutaire, elle était un agent public participan...

• Arrêté du 9 mai 2011 portant ouverture au titre de l'année 2011 de concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national de la recherche scientifique

... chimique.Affectation : Institut de planétologie et astrophysique de Grenoble, Grenoble. Concours n... de photonique et de nanostructures, Marcoussis. Concours n° 253. 1 assistant en fabrication méc...

• Journal Officiel num. 131, 7 juin 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition

...MARCONNE. Agglomération. MARCOUSSIS. Agglomération. MARDORE. Agglomération. MAREUIL....PLAISANCE. Agglomération. PLANCHER-LES-MINES 1. Agglomération. PLANCHER-LES-MINES 2....

• Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
• Décision

• LOI n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris (1)

... de transport public du Grand Paris et le plan de déplacements urbains de la région d'Ile-de-Fr...Linas. Longjumeau. Longpont-sur-Orge. Marcoussis. Massy. Morangis. Montlhéry. Nozay. Orsay. Palais...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2010
• Loi

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...13. MEYREUIL. Meyreuil : Le Plan. 13. PEYPIN. Peypin : Le Collet. 13. ROQUEVAIRE . ...Limours : Forges-les-Bains. 91. MARCOUSSIS. Marcoussis. 91. MEREVILLE. Méréville. 91. SACLA...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

... d'habitants, le plus vaste de la planète en termes économiques. Mais c'est aussi un espace...- Linas. - Marcoussis:. France: discours d'ouverture du ministre des aff...

• Journal Officiel num. 60, 12 mars 2003
• Premier ministre
• Avis

• Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3

... de l'audiovisuel autorisant la société Planète Câble à utiliser une ressource radioélectrique ...14/04/2010. 01/02/2011. 91. MARCOUSSIS. Agglomération. 21/04/2010. 08/03/2011. 38. MAUBE...

• Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
• Décision

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

... pour la zone A ou la zone B en moyenne au plan national. Cet indicateur de " densité d'énergie ... Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, Montlhéry, Morangis, ...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision n° 2009-943 du 15 décembre 2009 modifiant et complétant les décisions n°s 2003-305 et 2003-323 du 10 juin 2003, 2005-474, 2005-478 et 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

... 2005 modifiée autorisant la société Planète Câble à utiliser une ressource radioélectrique ...Agglomération. 160. 12 W. 22 H. MARCOUSSIS. Agglomération. (1). (1). 22 H. MEAUX. Aggloméra...

• Journal Officiel num. 23, 28 janvier 2010
• Décision