Marcilly

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210 documents pour Marcilly

- Décret du 15 juillet 2009 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la liaison autoroutière entre l'autoroute A 6 (commune de Marcilly-d'Azergues) et l'autoroute A 46 Nord (commune de Quincieux) et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes d'Ambérieux-d'Azergues, Les Chères, Marcilly-d'Azergues et Quincieux
- Arrêté du 2 octobre 2009 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Marcilly-le-Hayer », à la Société pétrolière de production et d'exploitation (Aube et Yonne)
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 25 janvier 2011, 09/05007)
...M. Jean-Baptiste X.. .. . 42130 MARCILLY-LE-CHATEL . représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE...

- Décret du 12 septembre 1994 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations et sur le parcours du faisceau hertzien Champigny-la-Futelaye-Marcilly-la-Campagne traversant le département de l'Eure
- Décret du 12 septembre 1994 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations et sur le parcours du faisceau hertzien Champigny-la-Futelaye-Marcilly-la-Campagne traversant le département de l'Eure
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Coteaux du Vendômois'
...-les-Coteaux, Houssay, Lavardin, Lunay, Marcilly-en-Beauce, Mazangé, Montoire-sur-le-Loir, Naveil,...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 6 octobre 2004 abrogeant le décret du 28 septembre 1993 fixant l'étendue de la zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien Chennegy-Marcilly-le-Hayer traversant le département de l'Aube
- Décret du 28 septembre 1993 fixant l'étendue de la zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien Chennegy-Marcilly-le-Hayer traversant le département de l'Aube
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
...-Vire, Marcey-les-Grèves, Marchésieux, Marcilly, Margueray, Marigny, Martigny, Martinvast, Maupert...
- Décret du 18 juillet 1990 fixant l'étendue d'une zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien Marcilly-le-Hayer-Romilly-sur-Seine traversant le département de l'Aube

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