Marcilloles

• Arrêté du 17 février 2006 relatifs à des organisations de producteurs

...�, dont le siège social est situé à Marcilloles (Isère), est transférée à la société coopér...

• Journal Officiel num. 83, 7 avril 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Saint-Marcellin » ou d'un nom similaire pour désigner un fromage dans le cadre de la reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Saint-Marcellin »

..., Lieudieu, Longechenal, Malleval, Marcilloles, Marcollin, Marnans, Massieu, Méaudre, Merlas, Me...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Arrêté du 14 avril 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...: Communes de Beaufort, Châtenay, Marcilloles, Marcollin, Marnans, Montfalcon, Roybon, Saint-Cla...

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2000
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêtés du 18 mai 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...�, dont le siège social est situé à Marcilloles (Isère), est reconnue en qualité d'organisation ...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêtés du 18 mai 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...�, dont le siège social est situé à Marcilloles (Isère), est reconnue en qualité d'organisation ...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU

..., Lieudieu, Longechenal, Luzinay, Marcilloles, Marcollin, Marnans, Maubec, Meyrié, Meyrieu-les-...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Les Côtes-de-Corps (38132) ; Marcilloles (38218) ; Marcollin (38219) ; Marnans (38221) ; Me...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 30 novembre 1993 agréant un groupement visé au premier alinéa de l'article L. 612 du code de la santé publique

...519, 38260 Marcilloles....

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 1993
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 19 octobre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Beaufort, Lentiol, Marcilloles, Marcollin, Châtenay, Roybon,. Thodure. Canton de...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... ; JARCIEU ; LENTIOL ; LONGECHENAL ; MARCILLOLES ; MARCOLLIN ; MARNANS ; MAUBEC ; MEYRIE ; MOIRANS ...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis