marcillac lanville

• Décret du 19 octobre 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour du centre émetteur-récepteur de Marcillac-Lanville (Charente) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 1990
• Minitère des postes et telecommunications
• Décret

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Le Maine-de-Boixe, Mainfonds, Mansle, Marcillac-Lanville, Mareuil, Marsac, Mérignac, Mesnac, Les ...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 29 juillet 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... confiés à la trésorerie de Marcillac-Lanville, sont transférés à la trésorerie de S...

• Journal Officiel num. 186, 13 août 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 4 septembre 2002 approuvant la modification des statuts d'une congrégation

... et dont le siège est transféré à Marcillac-Lanville (Charente), sont approuvés....

• Journal Officiel num. 212, 11 septembre 2002
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Le Maine-de-Boixe, Mainfonds, Mansle, Marcillac-Lanville, Mareuil, Marsac, Mérignac, Mesnac, Les ...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 12 décembre 1994 déclarant d'intérêt général et d'utilité publique le barrage de Mas-Chaban dans le département de la Charente

...Marcillac-Lanville, Marsac, Massignac, Montignac-sur-Charent...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 1994
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret du 15 mars 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Angoulême-Mansle traversant le département de la Charente

... hertzien Angoulême-Mansle (tronçons Marcillac-Lanville-Puyréaux et Mansle-Puyréaux), ainsi que...

• Journal Officiel num. 69, 22 mars 1990
• Minitère des postes et telecommunications
• Décret

• Arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 de la vallée de la Charente en amont d'Angoulême (zone de protection spéciale)

..., La Chapelle, Lichères, Luxé, Mansle, Marcillac-Lanville, Marsac, Montignac-Charente, Mouton, Puyr...

• Journal Officiel num. 166, 20 juillet 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Mainzac (16203) ; Manot (16205) ; Marcillac-Lanville (16207) ; Mareuil (16208) ; Marthon (1621...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 de la vallée de la Charente en amont d'Angoulême (zone de protection spéciale)

..., La Chapelle, Lichères, Luxé, Mansle, Marcillac-Lanville, Marsac, Montignac-Charente, Mouton, Puyr...

• Journal Officiel num. 166, 20 juillet 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté