marcel proust

• Avis relatif à des transferts de portefeuilles de contrats d'entreprises d'assurance (rectificatif)

... social est à Chartres (28000), 7, avenue Marcel-Proust, et Assurances Mutuelles de France, dont le...

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2007
• Avis

• Décision n° 2010-C-67 du 20 octobre 2010 portant approbation du transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'une société d'assurance

... social est à Chartres (28000), 7, avenue Marcel-Proust, d'une partie du portefeuille de contrats, ...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 mars 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 1 mars 2006, 04-20.399)

... Assurances, dont le siège est 7, avenue Marcel Proust, 28932 Chartres Cedex 9,. 20 / de M. Gilles...

• Décision n° 2010-C-66 du 20 octobre 2010 portant approbation du transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'une société d'assurance

... social est à Chartres (28000), 7, avenue Marcel-Proust. ARTICLE 2. En l'absence d'observations des...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Décision

• Arrêté du 14 janvier 2009 autorisant le centre hospitalier de Saint-Brieuc à exploiter une installation de production d'électricité

..., dont le siège social est situé 10, rue Marcel-Proust 22027 Saint-Brieuc Cedex 1, est autorisé �...

• Journal Officiel num. 23, 28 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision du 3 décembre 2007 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'une société d'assurance

... est à Chartres (28932), 7, avenue Marcel-Proust, d'une partie du portefeuille de contrats, ...

• Journal Officiel num. 283, 6 décembre 2007
• Décision

• Arrêté du 18 mars 2008 fixant les listes d'assesseurs appelés à siéger à la commission de conciliation et d'expertise douanière

...�), Muséum des sciences naturelles, 6, rue Marcel-Proust, 45000 Orléans, tél. : 02-38-54-61-05. ...

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décision du 20 novembre 2008 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'une société d'assurance

... social est à Chartres (28032), 7, avenue Marcel-Proust. ARTICLE 2. La présente décision sera pub...

• Journal Officiel num. 272, 22 novembre 2008
• Décision

• Arrêté du 27 octobre 2009 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité du centre hospitalier de Saint-Brieuc à la société Dalkia Atlantique Services

... MW, située à l'hôpital Le Foll, 10, rue Marcel-Proust, 22000 Saint-Brieuc, délivrée par arrêt�...

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision du 28 décembre 2007 approuvant le transfert de portefeuilles de contrats de sociétés d'assurance

... social est à Chartres (28000), 7, avenue Marcel-Proust, d'une partie de leurs portefeuilles de con...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2007
• Décision