Marby

• Décret n° 2011-1917 du 21 décembre 2011 portant classement du parc naturel régional des Ardennes (région Champagne-Ardenne)

...-les-Vallées, Liart, Logny-Bogny, Lonny, Marby, Marlemont, Maubert-Fontaine, Les Mazures, Montcor...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Givonne, Glaire, Hannappes, Illy, Marby, Prez, Prix-les-Mézières, Rouvroy-sur-Audry, Rum...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-et-Villers ; Malandry ; Manre ; Maranwez ; Marby ; Marcq ; Margny ; Margut ; Marlemont ; Marquigny ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-et-Villers ; Malandry ; Manre ; Maranwez ; Marby ; Marcq ; Margny ; Margut ; Marlemont ; Marquigny ...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... ; 08271 Manre ; 08272 Maranwez ; 08273 Marby ; 08274 Marcq ; 08275 Margny ; 08276 Margut ; 0827...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2007-228 du 20 février 2007 fixant la liste des bassins d'emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination de ces bassins d'emploi

...-et-Villers, Malandry, Manre, Maranwez, Marby, Marcq, Margny, Margut, Marlemont, Marquigny, Mars...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 2 janvier 2002 portant nomination au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

...Honoré et Marby....

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 2002
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

... Liart, Logny-Bogny, Lonny, Lumes, Maranwez, Marby, Marlemont, Maubert-Fontaine, Mazerny, Mazures (Le...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...(08268) ; Manre (08271) ; Maranwez (08272) ; Marby (08273) ; Marcq (08274) ; Marquigny (08278) ; Mars...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-et-Villers ; Malandry ; Manre ; Maranwez ; Marby ; Marcq ; Margny ; Margut ; Marlemont ; Marquigny ...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté