Mantoche

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10 documents pour Mantoche

- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Saône (zone de protection spéciale)
..., Gray, Gray-la-Ville, Jonvelle, Jussey, Mantoche, Membrey, Mercey-sur-Saône, Montcourt, Montureux-...
- Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Lure, Mailley-et-Chazelot, Malans, Mantoche, Marnay, Mignavillers, Montbozon, Montcourt, Planc...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Saône (zone de protection spéciale)
..., Gray, Gray-la-Ville, Jonvelle, Jussey, Mantoche, Membrey, Mercey-sur-Saône, Montcourt, Montureux-...

- Arrêté du 9 novembre 1994 supprimant un bureau annexe (officiers publics ou ministériels)
... du 9 novembre 1994, le bureau annexe de Mantoche (Haute-Saône), que la société Bernard Debief, P...
- Journal Officiel num. 266, 17 novembre 1994
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Malans (70327) ; Malvillers (70329) ; Mantoche (70331) ; Maussans (70335) ; Melin (70337) ; Melin...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2000
...Mantoche. - Maison Davadan (CAD AB 175): inscription par ar...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...HAUTE-SAONE. 70331. MANTOCHE. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. HAUTE-SAO...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997
...Mantoche. - Château, y compris les dépendances et les cl�...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997
... Mantoche. - Château, y compris les dépendances et les cl�...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2000
... Mantoche. - Maison Davadan (CAD AB 175) : inscription par a...