Manspach

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15 documents pour Manspach

- Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Largue (zone spéciale de conservation)
..., Largitzen, Levoncourt, Liebsdorf, Manspach, Mertzen, Mooslargue, Oberlarg, Pfetterhouse, Sain...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 février 1981 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 13 février 1981, 14148 14170 14171 14172)
-05-03 Ne justifient pas d'un intérêt de nature à rendre recevables leurs interventions à l'appui de recours dirigés contre le décret déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la liaison fluviale Saône-Rhin à grand gabarit deux fédérations départementales du parti socialiste unifié, ainsi que plusieurs unions locales, départementales ou régionales de la C.F.D.T.. Ainsi l'intervention collective présentée pour l'association "Connaissance et sauvegarde de la nature de l'Isles-sur-Doubs" et autres ne peut être admise en tant qu'elle a été présentée pour le compte de ces groupements. -02-01-01-01[1], 34-02-01-01-01[2] Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux d'aménagement de la liaison fluviale Saône-Rhin à grand gabarit. -01-05-03-02, 34-02...

..., KOETZINGUE, LARGITZEN, LUTTERBACH, MANSPACH, REININGUE, SOPPE-LE-HAUT, STEINSOULTZ, TAGSDORF, ...
- Arrêté du 30 décembre 2005 portant nomination au Comité national de l'eau
...Dietmann (Daniel), maire de Manspach, président de la commission locale de l'eau du sc...

- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Jettingen, Luemschwiller, Magny, Manspach, Montreux-Jeune, Montreux-Vieux, Obermorschwiller,...
- Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Sundgau, région des étangs (zone spéciale de conservation)
..., Hindlingen, Hirsingue, Magny, Manspach, Montreux-Vieux, Pfetterhouse, Saint-Ulrich, Ueber...
- Arrêté du 25 février 2009 portant composition du comité consultatif et des comités permanents du Comité national de l'eau
...M. Daniel Dietmann, maire de Manspach. M. Claude Halbecq, vice-président du conseil gé...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Luemschwiller ; Lutter ; Magny ; Manspach ; Mertzen ; Moernach ; Montreux-Jeune ; Montreux-V...
- Arrêté du 12 décembre 2008 portant nomination au Comité national de l'eau
...Daniel Dietmann, maire de Manspach. M. Christian Eckert, député-maire de Trieux. Re...
- Arrêté du 14 mai 1990 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz
...Manspach, Schweighouse-Thann. Département du territoire de...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Luemschwiller ; Lutter ; Magny ; Manspach ; Mertzen ; Moernach ; Montreux-Jeune ; Montreux-V...

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