Mangonville

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10 documents pour Mangonville

- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Moselle (secteur Châtel-Flavigny) (zone spéciale de conservation)
..., Gripport, Haussonville, Lorey, Mangonville, Neuviller-sur-Moselle, Roville-devant-Bayon, Sain...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 avril 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 5 avril 2006, 04-45.417)
... 21, rue Paquis Perrot, 54290 Mangonville,. 77 / de Mme Martine Valette, demeurant 12, rue L...
- Arrêté du 25 novembre 2005 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...-Bayon, Lebeuville, Leménil-Mitry, Mangonville, Roville-devant-Bayon et Saint-Remimont (Meurthe-e...

- Arrêté du 25 novembre 2005 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...-Bayon, Lebeuville, Leménil-Mitry, Mangonville, Roville-devant-Bayon et Saint-Remimont (Meurthe-e...
- Arrêté du 1er décembre 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...-Malgrange (1), Jolivet (2), Laronxe, Mangonville, Ormes-et-Ville (1), Roville-devant-Bayon, Saint-C...
- Arrêté du 12 mai 1997 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Benney, Mangonville. Canton de Nancy-Est:. Communes de Brin-sur-Seille...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (09); Marie-Evelyne PIERSON, maire de MANGONVILLE (54); Michel NOGUES, maire de TIBIRAN-JAUNAC (65);...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Arrêté du 21 janvier 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
..., Gripport, Laneuveville-Devant-Bayon, Mangonville, Vaudigny. Canton de Jarville-la-Malgrange :. ...
- Journal Officiel num. 30, 5 février 1999
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 12 mai 1997 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...'Haroué : Communes de Benney, Mangonville. Canton de Nancy-Est : Communes de Brin-...
- Journal Officiel num. 120, 25 mai 1997
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 21 janvier 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
..., Gripport, Laneuveville-Devant-Bayon, Mangonville, Vaudigny. Canton de Jarville-la-Malgrange: Commun...