Mandray

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49 documents pour Mandray

- Décision n° 2011-1112 du 13 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2
...PLAINFAING. Agglomération. 30. V. (2). MANDRAY. Agglomération. 30. V. (2). (1) La fréquence en...
- Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2011
- Décision
- Arrêté du 10 janvier 2012 fixant la liste d'aptitude pour 2012 aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
...MIQUEL (Frédéric). MOLEON MANDRAY (Béatrice). MOUNIER (Roland). OLIVIER (Pierrick)....
- Décision n° 2011-1129 du 27 septembre 2011 modifiant et complétant la décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et haute définition sur le multiplex R 5
...88. PLAINFAING. 30 janvier 2012. 88. MANDRAY. 30 janvier 2012. Fait à Paris, le 27 septembre ...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision

- Arrêté du 12 janvier 2011 fixant la liste d'aptitude pour 2011 aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
... Philippe.MIQUEL Frédéric.MOLEON MANDRAY Béatrice.MOUNIER Roland.OLIVIER Pierrick.PICOUX B...
- Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »
... Madegney, Madonne-et-Lamerey, (Le) Magny, Mandray, Marainville-sur-Madon, Marey, Maroncourt, Martign...
- Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...29. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. MANDRAY. Agglomération. 45. V. [2]. 30/10/11. 30/01/12. M...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2009-407 du 9 juin 2009 complétant les décisions n°s 2003-306, 2003-308, 2003-310, 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Agglomération. 54. V. (2). Mandray. Agglomération. 58. V. (1) (2). Plainfaing. Agglo...
- Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2009
- Décision
- Décision n° 2009-404 du 9 juin 2009 complétant les décisions n°s 2003-298, 2003-299, 2003-300, 2003-301, 2003-302, 2003-303 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...Agglomération. 41. V. (1). MANDRAY. Agglomération. 32. V. (1). PLAINFAING. Agglomér...
- Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2009
- Décision
- Décision n° 2009-409 du 9 juin 2009 complétant les décisions n°s 2003-304, 2003-307, 2003-311, 2003-315, 2003-316 et 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national, ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Agglomération. 51. V. (1). MANDRAY. Agglomération. 21. V. (1). PLAINFAING. Agglomér...
- Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2009
- Décision
- Arrêté du 17 décembre 2009 portant inscription sur la liste d'aptitude (directions d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux)
... Bellevaux, à Besançon (Doubs) ; Mme MANDRAY Evelyne, attachée d'administration hospitalière ...

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