Mandeure

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72 documents pour Mandeure

- Arrêté du 5 novembre 2001 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Mandeure (Doubs)
- Arrêté du 9 septembre 2005 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du syndicat intercommunal à vocation archéologique Mandeure-Mathay
- Code de l'urbanisme
..., Grand-Charmont, Hérimoncourt, Mandeure, Mathay, Montbéliard, Nommay, Sainte-Suzanne, Sel...
- Codes

- Arrêté du 9 septembre 2005 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du syndicat intercommunal à vocation archéologique Mandeure-Mathay
- Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...22. H. [2]. 15/12/11. 15/03/12. MANDEURE. Agglomération. 29. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. M...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision
- Arrêté du 14 septembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Fesches-le-Châtel, Grand-Charmont, Mandeure, Mathay, Montbéliard, Nommay, Sainte-Suzanne, Soc...
- Décision n° 2010-874 du 16 novembre 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...MAICHE. Sud-Est. 855 m. 2,1 W. 54 V. MANDEURE. Les Grands Communaux. 499 m. 1,7 W. 54 H. MOLINGE...
- Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2011
- Décision
- Décision n° 2009-662 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Bourgogne et en Franche-Comté
...-. -. -. -. GLERE - Bois des Champs Mandeure. 55H. 37H. 52H. -. -. -. -. GOUMOIS - Charmauville...
- Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2009
- Décision
- Décision n° 2011-1229 du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans le Doubs et le Territoire de Belfort
...Maîche. Sud-est. 855. 2 W (26). 47 V. Mandeure. Les Grands Communaux. 499. 2 W (27). 47 H. Meslie...
- Journal Officiel num. 287, 11 décembre 2011
- Décision
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...25. MAICHE. Maîche : Craye. 25. MANDEURE. Mandeure : Communaux. 25. MESLIERES. Meslières :...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision

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