Mancioux

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10 documents pour Mancioux

- Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010
...27 avril 2010. CUMA d'accueil de Mancioux. Mairie, 31360 Mancioux. 31 563. 27 avril 2010. C...
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste (zone spéciale de conservation)
...-de-Saint-Martory, Lez, Luscan, Lège, Mancioux, Mane, Marignac, Marquefave, Martres-Tolosane, Mau...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Laffite-Toupière, Lautignac, Lunax, Mancioux, Marliac, Marquefave, Mondilhan, Monès, Montastru...

- Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...-Dodon, Lodes, Luscan, Lussan-Adeilhac, Mancioux, Mane, Marignac-Lasclares, Marignac-Laspeyres, Mar...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Lourde, Luscan, Mailholas, Malvezie, Mancioux, Marignac-Laspeyres, Marsoulas, Martres-de-Rivièr...
- Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...-Dodon, Lodes, Luscan, Lussan-Adeilhac, Mancioux, Mane, Marignac-Lasclares, Marignac-Laspeyres, Mar...
- Arrêté du 3 mai 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...-Martory: Communes du Fréchet, Mancioux, Sepx. Arrondissement de Toulouse. Canton...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
...-sur-Tarn, Mailholas, Malvezie, Mancioux, Mane, Marignac-Lasclares, Marignac-Laspeyres, Mar...
- Avis relatif à la délibération n° DL/CA/07-95 du 3 décembre 2007 de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
...31303. LONGAGES. 31308. LUSCAN. 31314. MANCIOUX. 31316. MARIGNAC. 31317. MARIGNAC-LASCLARES. 31320...
- Arrêté du 10 août 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Canton de Saint-Martory: Commune de Mancioux. Mouvements de terrain différentiels de janvier 1...