Mancey

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31 documents pour Mancey

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Mâconnais '.
...-sous-Uxelles, Etrigny, Jugy, Laives, Mancey, Montceaux-Ragny, Nanton, Sennecey-le-Grand, Vers....
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne grand ordinaire », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bourgogne aligoté »
..., Leynes, Lournand, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massy, Mellecey, Mercure...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 15 janvier 1963 (cas A.N., Pas-de-Calais (10ème circ.))
N., Pas-de-Calais (10ème circ.)

...Vu la requête présentée par les sieurs Mancey, maire de Calonne-Ricouart (Pas-de-Calais), et Ver...

- Décret n° 2011-283 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »
..., Leynes, Lournand, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massy, Mellecey, Mercure...
- Décret du 12 septembre 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Mâcon Villages » et à l'appellation d'origine contrôlée « Mâcon » complétée d'un nom géographique
...-Scissé et Cruzille pour partie ; 12° « Mancey » : Boyer, La Chapelle-sous-Brancion, Etrigny, Ju...
- Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »
..., Leynes, Lournand, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massy, Mellecey, Mercure...
- Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »
..., La Loyère, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massilly, Massy, Mellece...
- Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corton », « Corton-Charlemagne », « Charlemagne », « Côte de Beaune-Villages », « Chambertin », « Chambertin-Clos de Bèze », « Chapelle-Chambertin », « Charmes-Chambertin », « Griotte-Chambertin », « Latricières-Chambertin », « Mazis-Chambertin », « Mazoyères-Chambertin », « Ruchottes-Chambertin », « Romanée-Saint-Vivant », « Romanée-Conti », « La Romanée », « La Tâche », « Richebourg », « La Grande Rue », « Echezeaux », « Grands-Echezeaux », « Puligny-Montrachet », « Saint-Romain », « Volnay », « Vosne-Romanée »
..., La Loyère, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massilly, Massy, Mellece...
- Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Auxey-Duresses », « Chassagne-Montrachet », « Montrachet », « Chevalier-Montrachet », « Bâtard-Montrachet », « Bienvenues-Bâtard-Montrachet », « Criots-Bâtard-Montrachet », « Nuits-Saint-Georges », « Savigny-lès-Beaune » et « Santenay »
..., La Loyère, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massilly, Massy, Mellece...
- Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaune », « Blagny », « Chorey-lès-Beaune », « Clos de Vougeot » ou « Clos Vougeot », « Côte de Beaune », « Fixin », « Côte de Nuits-Villages »
..., La Loyère, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massilly, Massy, Mellece...

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