malzeville mairie

• Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010

...11006. 9 février 2010. SCA Amatik. Mairie, 64130 Ainharp. 11020. 9 février 2010. Union Mend...Domaine de Pixerecourt, 54220 Malzeville. N 190-54. 21 décembre 2010. Les Terrasses de l'A...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Nancy, Chambre civile 1, 15 octobre 2007, 04/01042)

... le siège est 70 rue Pasteur -54220 MALZEVILLE défaillante, n'ayant jamais constitué avoué, r�égulièrement assignée à mairie par acte du 21 / 10 / 04 Monsieur Jean Claude Y.. ...

• Décision n° 2011-493 du 19 juillet 2011 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ Lorraine/NRJ Nancy/NRJ Strasbourg/NRJ Alsace

... Adresse du site : lieudit Le Plateau, Malzéville (54). Altitude du site (NGF) : 367 mètres. Hauteu... site : chemin de Chaudebourg, lieudit Val Mairie, Thionville (57). Altitude du site (NGF) : 228 mè...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
• Décision

• Décision n° 2011-520 du 19 juillet 2011 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1

... Adresse du site : lieudit Le Plateau, Malzéville (54). Altitude du site (NGF) : 367 mètres. Hauteu... site : chemin de Chaudebourg, lieudit Val Mairie, Thionville (57). Altitude du site (NGF) : 228 mè...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
• Décision

• Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural)

... 20 septembre 2007 ordonnant le dépôt en mairie du plan de remembrement. 03/10/2007. ... extension sur la (les) commune(s) de : MALZEVILLE, arrêté rectificatif de l'arrêté du 8 décembr...

• Journal Officiel num. 60, 11 mars 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Avis