malicorne sur sarthe

• Arrêté du 13 mai 2005 relatifs à des organisations de producteurs

...-Roë (Mayenne) ; - le canton de Brûlon (Sarthe) ; - le canton de La Flèche (Sarthe) ; - le cantoon du Lude (Sarthe) ; - le canton de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe) ; - le canton de Sablé-sur-Sa...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...Zone d'emploi de la Sarthe-Sud (113 communes). Amné ; Arthezé ; Asnières-... ; Luché-Pringé ; Le Lude ; Maigné ; Malicorne-sur-Sarthe ; Mansigné ; Marçon ; Mareil-en-Champ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 septembre 2000 (cas Cour d'appel d'Angers, du 13 septembre 2000, 1999/00242)

...née le 16 Novembre 1947 à NOYEN SUR SARTHE (72430) xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 72270 MALICORNE SUR SARTHE Mademoiselle Marie-Laure Y.. né le 07 ...

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...Zone d'emploi de la Sarthe-Sud (113 communes). Amné ; Arthezé ; Asnières-s... ; Luché-Pringé ; Le Lude ; Maigné ; Malicorne-sur-Sarthe ; Mansigné ; Marçon ; Mareil-en-Champ...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 16 février 2006 (cas Tribunal de grande instance du Mans, CT0069, du 16 février 2006)

....., 5 impasse de la Croix Verte - 72270 MALICORNE SUR SARTHE née le 14 Décembre 1932 à PARIS Comp...

• Arrêté du 27 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

...I. - Association ADMR de Malicorne-sur-Sarthe. (72270 Malicorne). Note d'information ...

• Journal Officiel num. 56, 7 mars 2002
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...DÉPARTEMENT DE LA SARTHEMouvements de terrain différentiels consécutifs à la séch... (1), Louailles (1), Luché-Pringé (2), Malicorne-sur-Sarthe (1), Mans (Le) (2), Mansigné (2), Mare...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 1992 portant suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

... L'office de notaire à la résidence de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe) dont était titulaire M. Fonta...

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 1992
• Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 10 juillet 1991 portant acceptation de démission d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

...), notaire à la résidence de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe), est acceptée....

• Journal Officiel num. 168, 20 juillet 1991
• Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 30 octobre 1992 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)

...), ancien notaire à la résidence de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe)....

• Journal Officiel num. 260, 7 novembre 1992
• Ministère des affaires étrangères
• Arrêté