Malicorne

• Arrêté du 19 novembre 2009 attribuant l'appellation « Musée de France » en application de l'article L. 442-1 du code du patrimoine

... attribuée au musée espace faïence de Malicorne, à Malicorne (Sarthe)....

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 2009
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...02699. SAPONAY. AISNE. 201. 03159. MALICORNE. ALLIER. 3 930. 05054. FARE-EN-CHAMPSAUR. HAUTES-...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 décembre 2000 (cas Cour d'appel d'Angers, 19 décembre 2000, 00 /01088)

... BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST, TRESORERIE MALICORNE, EFFICO, CREDIT AGRICOLE LE MANS PREMARTINE, Z.. A...

• Arrêté du 13 mai 2005 relatifs à des organisations de producteurs

... du Lude (Sarthe) ; - le canton de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe) ; - le canton de Sablé-sur-Sa...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Arrêté

• Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2010 au 31 décembre 2010 Commune de Malicorne-sur-Sarthe.Mouvements de terrain différentiels co...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Luché-Pringé ; Le Lude ; Maigné ; Malicorne-sur-Sarthe ; Mansigné ; Marçon ; Mareil-en-Champ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Luché-Pringé ; Le Lude ; Maigné ; Malicorne-sur-Sarthe ; Mansigné ; Marçon ; Mareil-en-Champ...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 1er octobre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Article 2. La trésorerie de Malicorne est fusionnée avec la trésorerie de La Flèche (...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 1er octobre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...ARTICLE 2. La trésorerie de Malicorne est fusionnée avec la trésorerie de La Flèche (...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 19 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

... cultivées : Orge d'hiver à 2 rangs : Malicorne, Metaxa, Merveil. ARTICLE 4. Sont radiées du Cata...

• Journal Officiel num. 78, 2 avril 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté