malaunay 76

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22 documents pour malaunay 76

- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...74. VACHERESSE. Vacheresse. 76. BARENTIN. Barentin. 76. CANY-BARVILLE. Cany-Barvi...76. HAUTOT-SUR-MER. Hautot-sur-Mer. 76. MALAUNAY. Malaunay : Eslettes. 76. MAROMME. Maromme : Houpe...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décisions du 4 juillet 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
... Terminaux de Normandie-Le Havre (76) ;. Mayday sécurité, à Puteaux (92) ;. ... Legrand, à Malaunay (76) ;. SOMAP, à Grand-Couronne (76) ;. C...
- Journal Officiel num. 232, 6 octobre 2001
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...BOGNY-SUR-MEUSE. Agglomération. 15/01/2010. 76. BOLBEC. Agglomération. 04/06/2010. 74. BONNEVILL...19/02/2010. 19/10/2010. 76. MALAUNAY. Agglomération. 04/06/2010. 01/02/2011. 76. MAROM...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision

- Code de l'urbanisme
... à l'article 1er, 2ème alinéa, de la loi n° 76-1022 du 10 novembre 1976, à la demande des organi...-Quevilly, Harfleur, Le Havre, Le Houlme, Malaunay, Maromme, Le Mesnil-Esnard, Mont-Saint-Aignan, Mon...
- Codes
- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...75. PARIS TOUR EIFFEL. 30 octobre 2008. 76. NEUFCHATEL-EN-BRAY. 30 octobre 2008. 76. ROUEN. 3...76. LILLEBONNE. 1er février 2011. 76. MALAUNAY. 1er février 2011. 76. MAROMME. 1er février 2011...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision
- Résultats de délibérations
... 4 au 8 mars 2002 : Site : Mont-Saint-Aignan (76) ; Puissance : 50 W ; Fréquence : 93,4 MHz. Du 11...Du 22 au 26 avril 2002 : Site : Malaunay (76) ; Puissance : 50 W ; Fréquence : 88,6 MHz. D...
- JORF, 28 février 2002
- Résultat
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... FOUCHE-SAILLENFEST, conseiller régional (76); Henri ESCORTELL, conseiller régional (11); Paul... (59); Joël CLEMENT, maire de MALAUNAY (76); Henri DE MARSAC, maire de MARSAC (82); Berna...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 75 ? Paris . « Paris. . « 76 ? Seine-Maritime . « Amfreville-la-Mi-Voie, Belbe..., Le Mesnil-Esnard, Le Petit-Quevilly, Malaunay, Manéglise, Maromme, Montivilliers, Mont-Saint-Ai...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... FOUCHE-SAILLENFEST, conseiller régional (76) ; Henri ESCORTELL, conseiller régional (11) ; Pa... (59) ; Joël CLEMENT, maire de MALAUNAY (76) ; Henri DE MARSAC, maire de MARSAC (82) ; Ber...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe VIII
...Ville-la-Grand. 75 - Ville de Paris Paris. 76 - Seine-Maritime Amfreville-la-Mi-Voie. Barentin. ...Havre (Le). Houlme (Le). Lillebonne. Malaunay. Maromme. Mesnil-Esnard (Le). Montivilliers. Mont-...
- JORF, 7 avril 2000

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