malaisie carte

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25 documents pour malaisie carte

- Arrêté du 18 janvier 2011 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier
... : Seksyen 17, Shah Alam, Selangor, Malaisie. Né le a) 5.1.1966, b) 5.10.1966 ; à Muar Johor,...N° d'identification nationale : 216040 (carte d'identité yéménite). Date de la désignation v...
- Malaisie : la justice refuse de reconnaître la renonciation à l'islam - RDE 07-241
..., que son nouveau nom soit inscrit sur sa carte d'identité. Dans son jugement du 30 mai 2007, la ...
- La Revue des Droits Etrangers
- Num. 112-113, Juin 2007
- Arrêté du 4 août 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier
... : Seksyen 17, Shah Alam, Selangor, Malaisie. Né le : a) 5.1.1966, b) 5.10.1966 ; à Muar Joho...N° d'identification nationale : 216040 (carte d'identité yéménite). Date de la désignation v...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 décembre 1985 (cas Cour de cassation, Chambre commerciale, du 17 démbre 1985, 84-16.133)
... DE LA SOCIETE HAGEMEYER RESIDANT EN MALAISIE, AFIN DE PERMETTRE UNE REPLIQUE UTILE AVANT L'ORDO...
- Arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie française
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre ; b) Les ...Malaisie. Dispense de visa de court séjour s'étendant à ...
- Arrêté du 8 avril 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier
... : Seksyen 17, Shah Alam, Selangor, Malaisie. Né le a) 5.1.1966, b) 5.10.1966, à Muar Johor, ...N° d'identification nationale : 216040 (carte d'identité yéménite). Date de la désignation v...
- Arrêté du 1er février 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier
... : Seksyen 17, Shah Alam, Selangor, Malaisie. Né le 5 janvier 1966 à Johor, Malaisie. Nationa...N° d'identification nationale : 216040 (carte d'identité yéménite). Date de la désignation v...
- Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre en applic...Malaisie. Dispense de visa de court séjour s'étendant à ...
- Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire des îles Wallis et Futuna
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre ; b) Les ...Malaisie. Dispense de visa de court séjour s'étendant à ...
- Arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre ; b) Les ...Malaisie. Dispense de visa de court séjour s'étendant à ...

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