maladies transmissibles par les rats

• Code rural (nouveau)

...'un ou de plusieurs animaux par l'une des maladies contagieuses au sens de l'article L. 223-2, ou la ...213-4. . Pour certaines maladies transmissibles du chien et du chat, les dispositions de l'article... . Afin de limiter les populations de rats musqués et de ragondins, tous les moyens de lutte...

• Codes

• Code de l'environnement

...229-16. Ils sont négociables, transmissibles par virement de compte à compte et confèrent des... des végétaux introduits au regard des maladies contagieuses et leur état de santé ; . 6° Les ... personnes qui capturent les ragondins et les rats musqués au moyen de boîtes ou de piège-cages. ....

• Codes

• Arrêté portant règlement sanitaire du département de Paris.

... sont prévues au titre concernant les maladies transmissibles et au titre relatif à l'hygiène e...Lutte contre les rongeurs *rats*, les pigeons sauvages, les animaux errants, les i...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de la santé publique Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000 Troisième partie

...TROISIEME PARTIE LUTTE CONTRE LES MALADIES ET LES DEPENDANCES LIVRE Ier LUTTE CONTRE LES MALAADIES TRANSMISSIBLES TITRE Ier LUTTE CONTRE LES EPIDEMIES ET CERTAINES ..., dans la destruction des insectes et des rats dans les locaux à usage d'habitation ou autre, ou...

• JORF, 15 juin 2000