Maladie infectieuse

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161 documents pour Maladie infectieuse

- Arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique
...4.3. Vaccins. Vaccins contre : ? les maladies des veaux dues aux colibacilles, rotavirus et coro... coliformes ; ? la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) ; ? les affections dues à Coxiella b...
- Décision du 7 juillet 2011 interdisant en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... que l'arthrite, l'arthrose, l'asthme, la maladie de Parkinson, l'épilepsie, le diabète, illustré... : « très utile en cas de grippes infectieuses, de refroidissements, de rhumes ; à utiliser en c...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 avril 1985 (cas Cour de cassation, Chambre civile 1, du 24 avril 1985, 84-11.223)
... LA VENTE, LA JUMENT ETAIT ATTEINTE D'UNE MALADIE INFECTIEUSE TRES GRAVE QUI LA RENDAIT IMPROPRE A T...

- Arrêté du 4 novembre 2010 fixant les conditions d'agrément sanitaire des centres de collecte de sperme d'équidés et les conditions sanitaires d'échanges intracommunautaires de sperme d'équidés
... ne présentent aucun signe clinique de maladie infectieuse au moment de leur admission dans le ce...
- Arrêté du 14 mai 2010 fixant le contenu des informations permettant d'utiliser des éléments et produits du corps humain à des fins thérapeutiques
... » lorsque la présence de marqueur de maladie infectieuse est avérée ; d) Le milieu de préser...
- Arrêté du 24 janvier 2008 fixant les conditions d'agrément des centres de collecte de sperme d'équidés
... ne présentent aucun signe clinique de maladie infectieuse au moment de leur admission dans le ce...
- Décision du 10 avril 2008 modifiant la décision du 28 février 2006 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du code de la santé publique
... Non Avez-vous dans votre vie : Eu une maladie nécessitant un suivi médical régulier ?Oui ... avec une personne ayant une maladie infectieuse ou contagieuse ?Oui Non Eté vacciné(e) ?Oui...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, 9 septembre 2008, 07/3733)
... résultant de la dissimulation d'une maladie affectant le cheptel et de la réduction du nombre... cheptel était atteint d'une maladie infectieuse, le SDRP, laquelle avait pour conséquence une aug...
- Arrêté du 3 mars 2006 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1988 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
... Ne présentent aucun signe clinique de maladie infectieuse au moment de l'admission dans le centr...
- Arrêté du 17 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du code rural
..., de myxomatose, de brucellose, de maladies virales et hémorragiques et de rage, n'a été co... de maladie ou de suspicion de maladie infectieuse ou contagieuse à l'homme ou à l'animal et ont é...

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