maladie de parkinson

• Décision du 25 juin 2008 portant mise en ?uvre d'une étude menée par le service médical de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) sur la dépendance des bénéficiaires de la CNMSS ayant adressé une demande d'exonération du ticket modérateur pour un accident vasculaire cérébral, une maladie de Parkinson ou une maladie d'Alzheimer ou autres démences

• Journal Officiel num. 162, 12 juillet 2008
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 7 mars 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

... ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous : Tyv... du stade précoce de la maladie de Parkinson idiopathique. Traitement des signes et symptômes ...

• Journal Officiel num. 57, 9 mars 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision du 26 mai 2011 interdisant en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

... telles que l'anémie, le diabète, la maladie de Parkinson, l'épilepsie, la thrombose, la sclé...

• Journal Officiel num. 199, 28 août 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision

• Arrêté du 2 août 2010 relatif au système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale ACTIVA de la société Medtronic France SAS inscrit au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

... :1° Pour les patients atteints de la maladie de Parkinson idiopathique qui répondent aux crit�...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Décision du 7 juillet 2011 interdisant en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

... que l'arthrite, l'arthrose, l'asthme, la maladie de Parkinson, l'épilepsie, le diabète, illustré...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision

• Décret n° 2011-77 du 19 janvier 2011 portant actualisation de la liste et des critères médicaux utilisés pour la définition des affections ouvrant droit à la suppression de la participation de l'assuré

... Publics concernés : régimes d'assurance maladie, professionnels de santé, assurés. Objet : actua... de Creutzfeldt-Jakob, maladie de Parkinson, intoxications chroniques à des substances psycho...

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décret

• Arrêté du 23 août 2011 fixant, en application de l'article R. 1335-8-1 du code de la santé publique, la liste des pathologies conduisant pour les patients en autotraitement à la production de déchets d'activité de soins à risque infectieux perforants

...Insuffisance surrénale aiguë. Maladie de Parkinson. Maladie veineuse thrombo-embolique. ...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision du 21 février 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

..., le diabète, la leucémie, le cancer, la maladie de Parkinson, la maladie d'Alzheimer, la tuberculo...

• Journal Officiel num. 125, 29 mai 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision

• Arrêté du 24 janvier 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

... ou au remboursement par l'assurance maladie est désormais la suivante pour les spécialités ... mars 2012 : Traitement de la maladie de Parkinson dans les conditions suivantes : ? traitement de pr...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 29 juin 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

... ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous : MMaladie de Parkinson dans les conditions suivantes : ? traitement de pr...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté