maisse essonne

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27 documents pour maisse essonne

- Décret du 24 mars 1999 abrogeant certaines dispositions du décret du 21 mars 1983 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Lisses-Soisy-sur-Ecole, Lisses-Milly-la-Forêt et Lisses-Maisse traversant le département de l'Essonne
- Décret du 20 août 1996 abrogeant certaines dispositions du décret du 21 mars 1983 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Lisses- Soisy-sur-Ecole, Lisses-Milly-la-Forêt et Lisses- Maisse traversant le département de l'Essonne
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 janvier 2011 (cas Conseil d'État, 10ème et 9ème sous-sections réunies, 26/01/2011, 307317)
... DE DEFENSE CONTRE LA DEVIATION AU NORD DE MAISSE, dont le siège est 96, rue de Maisse à Boutigny--sur-Essonne (91820), représentée par son président, et la C...

- Décret du 24 mars 1999 abrogeant certaines dispositions du décret du 21 mars 1983 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Lisses-Soisy-sur-Ecole, Lisses-Milly-la-Forêt et Lisses-Maisse traversant le département de l'Essonne
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 9 septembre 2008, 07/11871)
...demeurant .. 91813 CORBEIL ESSONNES. représenté par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués...ADAM. demeurant .. 91720 MAISSE. représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEV...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 janvier 2011 (cas Conseil d'État, 10ème et 9ème sous-sections réunies, 26/01/2011, 307317)
... DE DEFENSE CONTRE LA DEVIATION AU NORD DE MAISSE, dont le siège est 96, rue de Maisse à Boutigny--sur-Essonne (91820), représentée par son président, et la C...
- Décret n° 2011-465 du 27 avril 2011 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Gâtinais français (région Ile-de-France)
...�s ; Vu l'accord du conseil général de l'Essonne en date du 31 mai 2010 ; Vu l'accord du conseil g�..., La Ferté-Alais, La Forêt-Sainte-Croix, Maisse, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, On...
- Arrêté du 12 juillet 2007 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
... d'un office de notaire à la résidence de Maisse (Essonne). Le retrait de M. Collorafi (Eugène, Vi...
- Journal Officiel num. 173, 28 juillet 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 25 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 pelouses calcaires du Gâtinais (zone spéciale de conservation)
... communes suivantes du département de l'Essonne : Champmotteux, Gironville-sur-Essonne, Maisse, Pu...
- Arrêté du 16 février 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE. Inondations et coulée de boue du 23 juin 2005. C...-sur-Essonne (1), La Ferté-Alais (1), Maisse (1), Milly-la-Forêt (1). Inondations et coulée d...

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