maisons-laffitte immobilier

• Code de l'urbanisme

... de tout ou partie d'un ensemble immobilier bâti doit comporter une clause prévoyant les mod...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 octobre 2010 (cas Cour d'appel de Versailles, 18 octobre 2010, 09/08595)

... est elle-même très attachée au bien immobilier litigieux, ayant arrêté de travailler après la ...

• Décret du 22 avril 2011 portant promotion et nomination

...), président du directoire d'un groupe immobilier ; 37 ans d'activités professionnelles et de fonct...

• Journal Officiel num. 97, 24 avril 2011
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 janvier 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 29 janvier 1969, 67-91.636)

... PORTE SUR TOUTE L'ACTIVITE DE L'IMMOBILIERE Y.., SUR LE ROLE JOUE PAR SES FILIALES ET SUR LES ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 avril 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24 avril 2008, 07/07675)

... acquisition le 4 novembre 1992 du bien immobilier sis à la Seyne sur Mer, Quartier du Croûton, et ...

• Arrêté du 7 décembre 2010 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police

...�curité et de la gestion du patrimoine immobilier 1 Chef de groupe technique à l'ENSP, Coordinateu...

• Journal Officiel num. 300, 28 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret du 2 avril 2010 portant promotion et nomination

...), directeur général d'un groupe immobilier. Chevalier du 16 novembre 2001.Mme de Menthon, né...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2010
• Décret

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

... de sociétés civiles de placement immobilier ; Vu le décret n° 2006-1005 du 10 août 2006 pri...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7 mai 2008, 07/2365)

... de propriété et que les mutations immobilières portant sur les biens litigieux leur soient décla...

• Code électoral

... exercent une activité de promotion immobilière ou, à titre habituel, de construction d'immeubles...

• Codes