Mainvillers

• Arrêté du 1er juin 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...(Isidore, Louis), né le 4 mai 1887 à Mainvillers (Eure-et-Loir), décédé le 28 juillet 1944 à Ha...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-lès-Saint-Avolde, Macheren, Mainvillers, Many, Marange-Zondrange, Maxstadt, Mégange, Mens...

• Journal Officiel num. 228, 2 octobre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-lès-Saint-Avold ; Macheren ; Mainvillers ; Many ; Marange-Zondrange ; Maxstadt ; Mégange ;...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 28 mai 1997 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

..., Longeville-lès-Saint-Avold, Mainvillers, Thicourt, Thonville, Vahl-lès-Faulquemont. A...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 1997
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-lès-Saint-Avold ; Macheren ; Mainvillers ; Many ; Marange-Zondrange ; Maxstadt ; Mégange ;...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-lès-Saint-Avold; Macheren; Mainvillers; Many; Marange-Zondrange; Maxstadt; Mégange; Mens...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (86) ; Lucien POINSIGNON, maire de MAINVILLERS (57) ; Jean BAZEROLLE, maire de VEUVEY-SUR-OUCHE (...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-lès-Saint-Avold ; Macheren ; Mainvillers ; Many ; Marange-Zondrange ; Maxstadt ; Mégange ;...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté