Maillot

• URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• PLANS DAMENAGEMENT ET DURBANISME
• SCHEMAS DIRECTEURS DAMENAGEMENT ET DURBANISME
• EFFETS DES SCHEMAS DIRECTEURS -Obligation de compatibilité des zones daménagement concerté (articles L.122-1 et R.122-27 du code de lurbanisme)
• Incompatibilité
• Création et plan daménagement de zone de la zone daménagement concerté Porte Maillot avec le schéma directeur daménagement et durbanisme de la ville de Paris

• URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• PROCEDURES DINTERVENTION FONCIERE
• OPERATIONS DAMENAGEMENT URBAIN
• ZONES DAMENAGEMENT CONCERTE (Z.A.C.)
• CREATION -Légalité interne
• Obligation de compatibilité avec les schémas directeurs (articles L.122-1 et R.122-27 du code de lurbanisme)
• Création et plan daménagement de zone de la zone daménagement concerté Porte Maillot incompatibles avec les dispositions du schéma directeur daménagement et durbanisme de la ville de Paris (1) (68-02-02-01-01)

• VILLE DE PARIS ET REGION DILE-DE-FRANCE
• VILLE DE PARIS
• URBANISME -Schéma directeur de Paris
• Incompatibilité de la création de la zone daménagement concerté Porte Maillot et de son plan daménagement (1) (70-01-05)

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-833 du 30juin 1992 modifiant la décision no91-210 du 22février 1991 autorisant la S.A.R.L. Maillot Frères Radio Mégatop à diffuser un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mégatop

• Journal Officiel num. 218, 19 septembre 1992
• Décision

• Arrêté du 10 février 2011 portant nomination d'élèves à l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2010)

...EL MELLAH Ileyk. GRUAT Sébastien. MAILLOT Florian. ROGEZ Benoit. Série chimie. BARBAUD Fan...

• Journal Officiel num. 54, 5 mars 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 novembre 1993 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 8 novembre 1993, 127034)

-06-04-02 Requête dirigée contre le jugement annulant les délibérations portant création de la zone d'aménagement concerté Porte Maillot et approbation du plan d'aménagement de zone. -02-02-01-01 Le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la ville de Paris prévoit l'arrêt de l'extension des activités tertiaires dans les arrondissements de l'ouest ainsi qu'aux abords des zones d'affaires et administratives existantes du centre de la capitale et le report vers l'est des implantations nouvelles nécessaires à la modernisation de ces activités. Le périmètre de la zone d'aménagement concerté "Porte Maillot" est situé dans le territoire des 16ème et 17ème arrondissements de Paris en dehors des zones d'affaires et administratives existantes. Par suite, eu égard à l'importance des...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-833 du 30juin 1992 modifiant la décision no91-210 du 22février 1991 autorisant la S.A.R.L. Maillot Frères Radio Mégatop à diffuser un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mégatop

• Journal Officiel num. 218, 19 septembre 1992
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 avril 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 5 avril 2011, 10-18.523, Publié au bulletin)

... Restaurant Chartier, Champs bat, Congrès Maillot, Sebillon, Financière Gérard Y.., Boeuf couronn�...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 31 mars 1995 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 31 mars 1995, 142588, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-001-01-02-05 Si le schéma directeur de la région d'Ile-de-France comporte toujours au nombre de ses orientations fondamentales la limitation du développement des activités dans la partie ouest de Paris, la dérogation à cette orientation prévue par le décret portant modification de ce schéma directeur pour la réalisation d'une opération déterminée dans le secteur de la Porte Maillot, dans le but de réaliser une autre orientation fondamentale relative au maintien du rôle international de Paris et de sa région, n'a pas pour effet d'entacher le schéma directeur d'une incohérence manifeste.

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 7 octobre 2011 (cas Mme Simone S. et autre [Cession gratuite de terrains II])

Mme Simone S. et autre [Cession gratuite de terrains II]

... pour la ville de Nîmes par Me Jean-Marc Maillot, avocat au barreau de Montpellier, enregistrées l...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 12 février 1992 (cas Conseil d'Etat, 3 /10 SSR, du 12 février 1992, 104936, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02-03-02, 36-07-02-02, 61-06-03 Mme F., agent des services hospitaliers titulaire, a demandé le 28 novembre 1985 au ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale l'annulation de la décision implicite de refus opposée par le directeur du centre hospitalier Maillot à Briey (Meurthe-et-Moselle) à sa demande du 20 juin 1985 tendant à sa réintégration à la suite de la mise à fin anticipée de son détachement dans un emploi de la commune de Valenton (Val-de-Marne), et a déféré au tribunal administratif de Paris le refus implicite opposé par le ministre à sa demande, ainsi que la décision de refus de réintégration opposée par le directeur de ce centre hospitalier. Aucune disposition législative ou réglementaire ne conférait au ministre chargé de la santé publique un pouvoir hi...

• Décret du 25 novembre 2011 portant délégation de signature (haut fonctionnaire de défense et de sécurité)

...Dominique Maillot, haut fonctionnaire adjoint de défense et de séc...

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 28 juin 2011 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

...Xavier Nicolas. Haute-Marne. M. Denis Maillot, en remplacement de M. Antoine Allemeersch. Hauts-...

• Journal Officiel num. 171, 26 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté