mailhac sur benaize

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 6 septembre 2011, 11/00033)

...épouse Z.. .. . 87160 MAILHAC SUR BENAIZE . Défenderesse au référé, . Repré...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...; Saint-Gilles (36196) ; Saint-Hilaire-sur-Benaize (36197) ; Saint-Lactencin (36198) ; Saint-Martin-d...-Bourg (87088) ; Magnac-Laval (87089) ; Mailhac-sur-Benaize (87090) ; Maisonnais-sur-Tardoire (870...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... THIBAULT, maire de SAINT-HILAIRE-SUR-BENAIZE (36); Serge VIENNOT, maire de SAINT-HÉLIER (21); ... (42); Gérard SCHIVARDI, maire de MAILHAC (11); Patricia PELLETIER, maire de MOYDANS (05); A...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... THIBAULT, maire de SAINT-HILAIRE-SUR-BENAIZE (36) ; Serge VIENNOT, maire de SAINT-HÉLIER (21) ... (42) ; Gérard SCHIVARDI, maire de MAILHAC (11) ; Patricia PELLETIER, maire de MOYDANS (05) ;...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste