magny le hongre

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46 documents pour magny le hongre

- Arrêté du 6 février 1992 portant institution du régime de la police d'Etat dans les communes de Bailly-Romainvilliers, Coupvray, Magny-le-Hongre et Serris (Seine-et-Marne)
- Code de l'urbanisme
.... Milly-la-Forêt. . Val-d'Oise . Magny-en-Vexin. . - dans le périmètre de l'opération..., Livry-sur-Seine, Lognes, Magny-le-Hongre, Le Mée-sur-Seine, Melun, Mitry-Mory, Moissy-Cram...
- Codes
- Arrêté du 6 février 1992 portant institution du régime de la police d'Etat dans les communes de Bailly-Romainvilliers, Coupvray, Magny-le-Hongre et Serris (Seine-et-Marne)

- Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20056991 dénommé 'ville et mobilité durables'
...Lagny-sur-Marne. . 77258. Lognes. . 77268. Magny-le-Hongre. . 77305. Montereau-Fault-Yonne. . 77307...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 6 février 1992 portant institution du régime de la police d'Etat dans les communes de Bailly-Romainvilliers, Coupvray, Magny-le-Hongre et Serris (Seine-et-Marne)
- Décret n° 2011-1870 du 13 décembre 2011 modifiant le décret n° 87-191 du 24 mars 1987 portant création de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
... de Bailly-Romainvilliers, Chessy, Coupvray, Magny-le-Hongre, Serris et Villeneuve-le-Comte. Objet : ...
- Décret n° 2011-1649 du 25 novembre 2011 inscrivant l'opération d'aménagement dite « Villages Nature » sur la commune de Villeneuve-le-Comte parmi les opérations d'intérêt national mentionnées à l'article R.* 121-4-1 du code de l'urbanisme
... de Bailly-Romainvilliers, Chessy, Coupvray, Magny-le-Hongre, Serris et Villeneuve-le-Comte. Objet : ...
- Arrêté du 19 décembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... comptable du Trésor de la trésorerie de Magny-le-Hongre au comptable du Trésor de la trésoreri...
- Décret portant création d'un établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
... de Bailly-Romainvilliers, Chessy, Coupvray, Magny-le-Hongre et Serris;. Le Conseil d'Etat (section d...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Avis de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité
... situé 5, rue de Courtalin, Val d'Europe, Magny-le-Hongre, 77703 Marne-la-Vallée Cedex 4. Cette i...

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