Magnieu

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10 documents pour Magnieu

- Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Pourçain », « Bugey », « Roussette du Bugey », « Morey-Saint-Denis », « Tavel » et « Châteauneuf-du-Pape »
..., Jujurieux, Lagnieu, Lavours, Lhuis, Magnieu, Marignieu, Massignieu-de-Rives, Mérignat, Montag...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 4 avril 2011, 10/03101)
..... .. . 01300 MAGNIEU . représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 décembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 12 décembre 2011, 10/06208)
.... née le à BOURGES (18000) . .. 01300 MAGNIEU . représentée par Me André BARRIQUAND, avoué �...

- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
..., Lancrans, Lavours, Léaz, Lhopital, Magnieu, Massignieu-de-Rives, Montanges, Murs-et-Gélignie...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-225 du 23 mai 1995 relative à la publication de la liste des fréquences pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence pouvant être attribuées après un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre (région Rhône-Alpes)
...: Belley; Peyrieu; Magnieu. Liste et caractéristiques des fréquences u...
- Journal Officiel num. 151, 30 juin 1995
- Décision
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU
..., Lompnas, Lompnieu, Loyettes, Lurcy, Magnieu, Maillat, Marchamp, Marignieu, Martignat, Massigni...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...01225. LURCY. LA DOMBES. AIN. 01227. MAGNIEU. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. AIN. 01233. MARCHAMP. ...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
..., Lompnas, Lompnieu, Loyettes, Lurcy, Magnieu, Maillat, Marchamp, Marignieu, Martignat, Massigni...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU
..., Lompnas, Lompnieu, Loyettes, Lurcy, Magnieu, Maillat, Marchamp, Marignieu, Martignat, Massigni...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-51 du 8 décembre 2006 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
..., Lompnas, Lompnieu, Loyettes, Lurcy, Magnieu, Maillat, Marchamp, Marignieu, Martignat, Massigni...