-
Doctrine
Les plans de prévention des risques - (02 Juillet 2008)
Procédure d'élaboration des PPR
Gabrièle Rasse - Doctorante, pôle Cindyniques , École nationale supérieure des mines de Paris
1. Acteurs Jurisprudence Les CLIC 2. Étapes d'élaboration 2.1. Évaluation de l'aléa L'étude de dangers 2.2. Évaluation des enjeux L'évaluation des enjeux 2.3. Élaboration de la réglementation 2.3.1. Zonage réglementaire Jurisprudence 2.3.2. Règlement Jurisprudence 3. Enquête publique Jurisprudence 4. Approbation 5. Mesures de publicité 6. Révision et abrogation 6.1. Révision Jurisprudence 6.2. Abrogation 7. Application anticipée du PPR Jurisprudence
-
Législation
Journal Officiel, 01 Avril 1992
Ministère des departements d'outre-mer
TEXTES GENERAUX MINISTERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER Arrêté du 24 mars 1992 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Nouméa-Magenta (Nouvelle-Calédonie) Le délégué à l'espace ...
-
Législation
Journal Officiel, 10 Juillet 1992
Ministère du logement des transports et de la mer
TEXTES GENERAUX MINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER Arrêté du 15 juin 1992 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Nouméa-Magenta (Nouvelle-Calédonie) Le délégué à l'espace ...
-
Législation
Journal Officiel, 01 Avril 1992
Ministère des departements d'outre-mer
...ices de la circulation aérienne, Arrête: - Il est créé une zone de contrôle (CTR) de classe D associée à l'aérodrome de Nouméa-Magenta (Nouvelle-Calédonie). Art. ...
-
Législation
Journal Officiel, 07 Janvier 2000
Conseil supérieur de l'audiovisuel Décision no 99-524 du 15 décembre 1999 autorisant l'association Radio Couleur Chartreuse à exploiter un service de ...... LYRAPA002 présentée par l'association Radio Couleur Chartreuse; Vu la convention conclue entre le ...
-
Législation
Journal Officiel, 15 Juin 1996
Circulaire du 15 mai 1996 relative à l'utilisation de la couleur sur chaussée
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Paris, le 15 mai 1996. I. - Signalisation par marquage des chaussées : II. - Emploi de la couleur sur chaussée : L'utilisation ...... Si l'usage actuel de la couleur sur chaussée n'est pas réglementé, il ...
-
Législation
Journal Officiel, 04 Novembre 2004
Décision n° 2004-436 du 5 octobre 2004 mettant en demeure l'association Radio Couleur Chartreuse
Conseil supérieur de l'audiovisuel Décision n° 2004-436 du 5 octobre 2004 mettant en demeure l'association Radio Couleur Chartreuse Le Conseil supérieur de l'...... 24 novembre 2000, autorisant l'association Radio Couleur Chartreuse à exploiter un service de ...
-
Législation
Journal Officiel, 27 Septembre 2008
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
...ne), l'installation nucléaire de base dénommée Magenta (ci-après désignée « l'installation »), ...
-
Législation
Journal Officiel, 04 Juillet 1996
... décembre 1995 autorisant l'association Radio Couleur Chartreuse à exploiter un service de ...... Vu la demande adressée par l'association Radio Couleur Chartreuse le 31 janvier 1996 ; Après ...
-
Législation
Journal Officiel, 24 Novembre 2000
Décision no 2000-777 du 27 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Couleur Chartreuse pour l'exploitation d'un service de ...... de l'audiovisuel et l'association Radio Couleur Chartreuse, conformément aux articles 28 et 28-...
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 75 Résultats de la recherche “magenta couleur”

