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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Convention Collective de Accord relatif au congé individuel de formation en région Ile-de-France, TI
Métallurgie (industries)
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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Travaux publics
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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Grands magasins et magasins populaires
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Doctrine
Le Monde du Droit - Num. 5-6, Mars 2008
Élections municipales : les experts-comptables en amont du contentieux électoral
Agnès Bricard Expert-comptable Présidente d'honneur du Conseil Régional de l'Ordre des Experts-Comptables Paris Ile-de-France Présidente du Club Secteur ...
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Mouvements Deals
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Doctrine
Le Monde du Droit - Num. 12-13, Juillet 2008
Une réforme attendue mais aux effets contestés Trop d'avocats et pas assez de projets Le PPP, une vraie spécialité ? La sécurité juridique L'avenir du PPP
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Droits des personnes et de la famille Clause de préciput Médiation familiale Successions et libéralités Donation-partage conjonctive Dévolution des successions Succession transfrontalière Fiscalité Impôt sur la fortune Taxe professionnelle Impôt sur la fortune Impôt sur le revenu Droit des affaires - droit des sociétés Commerce de proximité Attribution d'un marché
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Doctrine
La Revue des Notaires - Num. 37, Septembre 2008
Dossier special pratique professionnelle : Les nouvelles opportunités du notariat
1êre partie Family offices, nouveau creneau ? Une demande grandissante Du LBO au family office Un travail de specialiste pour des situations complexes Family office, nouveau marche 2ême pa rtie Droit de l'environnement et developpement durable : anticiper l'avenir Droit de l'environnement ou developpement durable : est-ce la meme chose ? Un bouleversement des mentalites L'urbanisme au coeur du debat Environnement et droit des societes Les nouvelles missions des notaires 3ême partie Partenaria...
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Doctrine
La Revue des Notaires - Num. 37, Septembre 2008
Dossier special pratique professionnelle : Les nouvelles opportunités du notariat
1êre partie Family offices, nouveau creneau ? Une demande grandissante Du LBO au family office Un travail de specialiste pour des situations complexes Family office, nouveau marche 2ême pa rtie Droit de l'environnement et developpement durable : anticiper l'avenir Droit de l'environnement ou developpement durable : est-ce la meme chose ? Un bouleversement des mentalites L'urbanisme au coeur du debat Environnement et droit des societes Les nouvelles missions des notaires 3ême partie Partenaria...
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Doctrine
Les plans de prévention des risques - (02 Juillet 2008)
Procédure d'élaboration des PPR
Gabrièle Rasse - Doctorante, pôle Cindyniques , École nationale supérieure des mines de Paris
1. Acteurs Jurisprudence Les CLIC 2. Étapes d'élaboration 2.1. Évaluation de l'aléa L'étude de dangers 2.2. Évaluation des enjeux L'évaluation des enjeux 2.3. Élaboration de la réglementation 2.3.1. Zonage réglementaire Jurisprudence 2.3.2. Règlement Jurisprudence 3. Enquête publique Jurisprudence 4. Approbation 5. Mesures de publicité 6. Révision et abrogation 6.1. Révision Jurisprudence 6.2. Abrogation 7. Application anticipée du PPR Jurisprudence
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