maconnerie maison

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215 documents pour maconnerie maison

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 mai 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 11 mai 2011, 10-11.713, Publi)
...(la société MMA) de la construction d'une maison; que la réception est intervenue le 28 août 2000...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 juin 2004 (cas Cour d'appel de Rennes, du 10 juin 2004, 03/02417)
...d'une maison d'habitation sise 4 impasse Jean Bart à Carentec ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 avril 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, Ch. civile B, 13 avril 2011, 10/00154)
... Anciennement dénommée SOCIETE AZ MACONNERIE Prise en la personne de son représentant légal e..., de la charpente et de la couverture d'une maison individuelle située sur la Commune de SERRA DI FE...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 mars 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, Ch. civile B, 23 mars 2011, 10/00169)
...Monsieur Z.., gérant de la société Maisons Prestige et Tradition, a confié courant 2003 à M...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 19 novembre 2007, 06/01666)
...X.. X.. c/. S.A.R.L. PITOR MACONNERIE. YM. Formule exécutoire le:. à:COUR D'APPEL DE R... de gros uvre pour la construction d'une maison à usage d'habitation sur un terrain sis rue Gabri...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 7 juin 2011, 09/06655)
... Jean-Baptiste Y.., afin de réhabiliter sa maison l'habitation située à LELEX (01410). . Monsieur ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 novembre 2010 (cas Cour d'appel de Montpellier, 9 novembre 2010, 09/05997)
... empêchent de chauffer normalement la maison et la rendent de ce fait impropre à sa destinatio...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 mai 2009 (cas Cour d'appel de Lyon, 19 mai 2009, 07/02834)
...A l'occasion des travaux de sa maison à POLLIAT (AIN), Antonin X.. a confié à la SA J...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 mai 2009 (cas Cour d'appel de Lyon, 19 mai 2009, 07/02834)
...A l'occasion des travaux de sa maison à POLLIAT (AIN), Antonin X.. a confié à la SA J...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 octobre 2005 (cas Cour d'appel d'Orléans, CIV.1, du 31 octobre 2005)
... Paul Z.., propriétaires depuis 1959 d'une maison à CHOUZE SUR LOIRE, ont acquis de leurs voisins, ...

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