Machine electrique industrielle

• Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale

...28.5CA. 3,10. Mécanique industrielle. 28.5DA. 3,50. Reconstruction de moteurs (sauf pou... d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières ...Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs). 29.7AE. 3,50. Fabrication...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 octobre 2010 (cas Cour d'appel de Papeete, Chambre Commerciale, 7 octobre 2010, 98/00057)

...La Caisse Industrielle d'Assurance Mutuelle Ciam, société d'assurances ... de biogaz et production d'énergie électrique à partir de la vapeur et du biogaz. . La SEDEP, s... fois supérieure, incompatible avec la machine fournie par AQUAFRANCE, comme provenant d'un forag...

• Arrêté du 28 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale

...28.5CA. 2,60. Mécanique industrielle. 28.5DA. 3,30. Reconstruction de moteurs (sauf pou... d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières ...Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs). 29.7AE. 3,30. Fabrication...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
• Arrêté

• Arrêté du 25 septembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien supérieur en conception industrielle, option systèmes mécaniques

... des charges de l'automatisation d'une machine ou d'un équipement destiné aux automaticiens ; 5... dans les domaines mécanique, électrique, automatisme. Après avoir reçu l'accord du clien...

• Journal Officiel num. 233, 8 octobre 2003
• Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 21 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et des maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale

...28.5CA. 2,90. Mécanique industrielle. 28.5DA. 3,30. Reconstruction de moteurs (sauf pou... d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières ...Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs). 29.7AE. 3,70. Fabrication...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 28 décembre 2009 relatif à la rénovation des installations de production d'électricité utilisant l'énergie des nappes aquifères ou des roches souterraines telles que visées au 6° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000

... ans avant la date de mise en service industrielle de l'installation et s'achevant un an après cette...) dans les industries mécaniques et électriques ; 2° FM0ABE0000 est la dernière valeur définiti... ou modification du plancher machine, raccordement des bâtiments entre eux. Travaux d'...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 octobre 1980 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 6 octobre 1980, 78-16.457)

... AU BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE SOUS LE NUMERO 2.270.977;. ATTENDU QUE POUR INFIRM... PAR UNE UNITE DE PERCAGE A MOTEUR ELECTRIQUE AVEC AVANCE PNEUMATIQUE OU HYDRAULIQUE, D'UNE MISS... ET A DES VISITES DE L'EXPOSITION DES MACHINES-OUTILS, QUE C'EST AINSI QU'IL A EU "UNE IDEE" QU'I...

• Avis relatif à l'instruction de projets de normes

...Entraînements électriques de puissance à vitesse variable. - Partie 5-1: ex...- Date de clôture: 20 juillet 2006. Machines forestières. - Code d'essai acoustique pour machi...INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,. BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX. PR NF EN 1439...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (1)

... à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables ou mettre en place un se... de dioxyde de carbone à destination industrielle. « La présente section s'applique sur le territo... par l'installation d'au moins 500 machines électrogènes par an. IV. - Le 3° de l'article 1...

• Journal Officiel num. 160, 13 juillet 2010
• Loi

• Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie

... et de distribution d'énergie électrique ; 12° L'article 11 de la loi n° 58-336 du 29 mar... l'électricité par toute société industrielle consommant plus de 7 gigawattheures d'électricit�... le respect de ces limites, deux machines électrogènes, appartenant à une même catégori...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Ordonnance