machine a pain

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54 documents pour machine a pain

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 octobre 1962 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, 4 octobre 1962)
... GAUCHE SECTIONNES PAR LE COUTEAU D'UNE MACHINE ELECTRIQUE A COUPER LE PAIN, ALORS QU'ELLE ETAIT P...
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
....Nombre d'accidents occasionnés par des machines (à l'exception de ceux liés aux risques ci-dessu... à un cycle complet de fabrication du pain ou de la pâtisserie. Seuls les établissements o�...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 octobre 1962 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, du 4 octobre 1962)
... GAUCHE SECTIONNES PAR LE COUTEAU D'UNE MACHINE ELECTRIQUE A COUPER LE PAIN, ALORS QU'ELLE ETAIT P...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 juin 2007 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 12 juin 2007, 06-88.900)
... du rapport d'expertise diligenté, cette machine a été acquise d'occasion dans les années 70 à l'entreprise Pain de Lipsheim et maintenue en fonctionnement dans l'...
- Code général des impôts, annexe 4
..., chaudières, séchoirs, moteurs ou machines-outils ; . c. matériel permettant une chauffe en... produits cités au I est complétée par le pain (ex 19-05) et le riz (10-06). . . . Article 50 ...
- Codes
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 juin 2007 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 12 juin 2007, 06-88900)
... du rapport d'expertise diligenté, cette machine a été acquise d'occasion dans les années 70 à l'entreprise Pain de Lipsheim et maintenue en fonctionnement dans l'...
- Arrêté fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
...Nature du risque:. Fabrication de machines à coudre et à tricoter industrielle. . Numéro d...Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche. . Numéro du risque: 1...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
...7616 99 90. ? autres. 8415. Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comp... à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenan...
- Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale
... d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières ... de détail (avec ou sans fabrication) de pain, pâtisserie, confiserie et chocolats. 15.8CD. 2,4...
- Arrêté du 26 octobre 2001 relatif à l'imputation des dépenses du secteur public local pris en application des articles L. 2122-21, L. 3221-2 et L. 4231-2 du code général des collectivités territoriales
...Dictaphone. Machine à écrire. Magnétophone. Massicot. Matériel de ...�nager (batteur-mélangeur, cafetière, coupe-pain, friteuse, grille-pain, mixeur..). Matériel de cu...

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