machine a laver

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 5 septembre 2011, 10/01639)

... son départ et que la restitution d'une machine à laver, d'un réfrigérateur, d'une table et des...

• Arrêté du 4 avril 2003 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de la Vendée à recourir à l'emprunt

... : 18 452 EUR pour le remplacement de la machine à laver les bacs ; 96 060 EUR pour le dragage du ...

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 mars 1985 (cas Cour de cassation, Chambre criminelle, du 20 mars 1985, 84-92.631)

...LE SEUL RECEL D'UNE MACHINE A LAVER ET DE 48 BOITES D'ASPERGES, QUI, ENTRE AUT...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 mars 2006 (cas Cour d'appel de Versailles, CIV.3, du 3 mars 2006)

... clients susceptibles d'avoir acquis une machine défectueuse afin qu'il soit procéder à une inte... auprès de la compagnie AGF, une machine à laver le linge de type Vedette fabriquée par la sociét...

• Arrêté du 19 juillet 2001 fixant les normes de classement des locaux d'habitation meublés, des locaux et équipements communs et déterminant la procédure de classement des villages résidentiels de tourisme

... Restaurant: .......... Laverie: .......... Commerce d'alimentation générale, b... Y a-t-il une machine à laver la vaisselle: .......... Y a-t-il une ma...

• Journal Officiel num. 189, 17 août 2001
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Arrêté du 19 juillet 2001 fixant les normes de classement des locaux d'habitation meublés, des locaux et équipements communs et déterminant la procédure de classement des villages résidentiels de tourisme

.... Restaurant : .......... . Laverie : .......... . Commerce d'alimentation génér.... Y a-t-il une machine à laver la vaisselle : .......... . Y a-t-il ...

• Journal Officiel num. 189, 17 août 2001
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 3 juin 1998 portant application du décret no 94-566 du 7 juillet 1994 modifié en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des machines à laver le linge domestiques

• Journal Officiel num. 148, 28 juin 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 28 février 2011, 09/06525)

... d'un canapé, de deux fauteuils et d'une machine à laver appartenant à la communauté et qu'il n'...

• Décret n° 2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures de traitement des situations de surendettement des particuliers

... pour ranger les objets ménagers ; « Une machine à laver le linge ; « Les livres et autres objets...

• Journal Officiel num. 254, 31 octobre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Arrêté du 4 avril 2003 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de la Vendée à recourir à l'emprunt

...18 452 EUR pour le remplacement de la machine à laver les bacs;. 96 060 EUR pour le dragage du ...

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté